Chapitre 60 - Etoffes de bonneterie

Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)

18 règles18 contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(6)

6001Tissus à poils, y compris tissus à "longs poils" et tissus éponge, tricotés ou crochetés.

6002Tissus tricotés ou crochetés d'une largeur ne dépassant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fil élastomère ou de fil de caoutchouc, autres que ceux du Heading 6001.

Position scindée

6003Tissus tricotés ou crochetés d'une largeur ne dépassant pas 30 cm, autres que ceux des Headings 6001 ou 6002.

Position scindée

6004Tissus tricotés ou crochetés d'une largeur supérieure à 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fil élastomère ou de fil de caoutchouc, autres que ceux du Heading 6001.

Position scindée

6005Tissus tricotés chaîne (y compris ceux fabriqués sur des machines à galons), autres que ceux des headings 6001 à 6004.

Position scindée

6006Autres tissus tricotés ou crochetés.

Position scindée

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Position scindée

Tissus à poils, y compris tissus à "longs poils" et tissus éponge, tricotés ou crochetés.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés

Position scindée

Tissus tricotés ou crochetés d'une largeur ne dépassant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fil élastomère ou de fil de caoutchouc, autres que ceux du Heading 6001.

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisés

Position scindée

Chapitre 60 - Etoffes de bonneterie

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