Origine non préférentielle - Section (Matieres textiles et ouvrages en ces matieres)
Costumes, ensembles, vestes, blazers, pantalons, salopettes, culottes et shorts pour hommes ou garçons (autres que maillots de bain).
Règle d'origine
As specified for split headings
Costumes, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes fendus, pantalons, salopettes à bavette, culottes et shorts pour femmes ou filles (autres que les maillots de bain).
Règle d'origine
As specified for split headings
Blouses, chemises et chemisiers pour femmes ou filles.
Règle d'origine
As specified for split headings
Maillots de corps et autres débardeurs, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçons.
Règle d'origine
As specified for split headings
Maillots de corps et autres débardeurs, combinaisons, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, négligés, peignoirs, robes de chambre et articles similaires pour femmes ou filles.
Règle d'origine
As specified for split headings
Vêtements et accessoires pour bébés.
Règle d'origine
As specified for split headings
Vêtements confectionnés à partir de tissus des positions 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907.
Règle d'origine
As specified for split headings
Survêtements, combinaisons de ski et maillots de bain ; autres vêtements.
Règle d'origine
As specified for split headings
Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles et articles similaires et leurs parties, qu'ils soient tricotés ou crochetés ou non.
Règle d'origine
As specified for split headings
Châles, foulards, cache-cols, mantilles, voiles et similaires.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Cravates, nœuds papillon et cravates.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Gants, moufles et mitaines.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Autres accessoires d'habillement confectionnés ; parties de vêtements ou d'accessoires d'habillement, autres que ceux du Heading 6212.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
brodé
Règle d'origine
Manufacture à partir de fil Ou Manufacture à partir de tissu non brodé, à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit
brodé
Règle d'origine
Manufacture à partir de fil Ou Manufacture à partir de tissu non brodé, à condition que la valeur du tissu non brodé utilisé ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit