Chapitre 65 - Coiffures

Origine non préférentielle - Section (Chaussures, coiffures, parapluies, plumes)

12 règles6 contraignante6 non contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(6)

6501Formes de chapeaux, corps de chapeaux et capuchons en feutre, ni moulés ni avec bords façonnés ; plateaux et manchons (y compris manchons fendus), en feutre.

Changement tarifaire

6502Formes de chapeaux, tressées ou fabriquées par assemblage de bandes de tout matériau, ni moulées, ni avec bords façonnés, ni doublées, ni garnies.

Changement tarifaire

6504Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par assemblage de bandes de tout matériau, qu'ils soient ou non doublés ou garnis.

Changement tarifaire

6505Chapeaux et autres coiffures, tricotés ou crochetés, ou fabriqués à partir de dentelle, feutre ou autre tissu textile, en pièce (mais pas en bandes), qu'ils soient ou non doublés ou garnis ; résilles pour cheveux de tout matériau, qu'elles soient ou non doublées ou garnies.

Changement tarifaire

6506Autres coiffures, qu'elles soient ou non doublées ou garnies.

Changement tarifaire

6507Bandeaux, doublures, couvre-chefs, fondations de chapeaux, armatures de chapeaux, visières et jugulaires pour coiffures.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Formes de chapeaux, corps de chapeaux et capuchons en feutre, ni moulés ni avec bords façonnés ; plateaux et manchons (y compris manchons fendus), en feutre.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Formes de chapeaux, tressées ou fabriquées par assemblage de bandes de tout matériau, ni moulées, ni avec bords façonnés, ni doublées, ni garnies.

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteChangement tarifaire

Formes de chapeaux, corps de chapeaux et capuchons en feutre, ni moulés ni avec bords façonnés ; plateaux et manchons (y compris manchons fendus), en feutre.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

non contraignante

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