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Chapitre 66 - Parapluies, cannes

Origine non préférentielle - Section (Chaussures, coiffures, parapluies, plumes)

6 règles3 contraignante3 non contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(3)

6601Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Changement tarifaire

6602Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.

Changement tarifaire

6603Pièces, garnitures et accessoires des articles des positions 6601 ou 6602.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteChangement tarifaire

Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

non contraignante

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Positions SH4 dans ce chapitre(3)

6601Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Changement tarifaire

6602Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.

Changement tarifaire

6603Pièces, garnitures et accessoires des articles des positions 6601 ou 6602.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Changement tarifaire

Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires.

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteChangement tarifaire

Parapluies et parasols (y compris parapluies cannes, parapluies de jardin et parapluies similaires).

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

non contraignante