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Chapitre 67 - Plumes et duvet

Origine non préférentielle - Section (Chaussures, coiffures, parapluies, plumes)

14 règles7 contraignante7 non contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(4)

6701Peaux et autres parties d'oiseaux avec leurs plumes ou duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en découlant (autres que les marchandises des positions 0505 et les plumes et calames travaillés).

Position scindée

6702Fleurs artificielles, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels.

Changement tarifaire

6703Cheveux humains, préparés, éclaircis, décolorés ou autrement travaillés ; laine ou autres poils d'animaux ou autres matériaux textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou similaires.

Changement tarifaire

6704Perruques, fausses barbes, sourcils et cils, postiches et similaires, en cheveux humains ou animaux ou en matériaux textiles ; articles en cheveux humains non spécifiés ni compris ailleurs.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Position scindée

Peaux et autres parties d'oiseaux avec leurs plumes ou duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en découlant (autres que les marchandises des positions 0505 et les plumes et calames travaillés).

Règle d'origine

Comme spécifié pour les positions divisées

Changement tarifaire

Fleurs artificielles, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels.

Règle d'origine

CTH

changement de position tarifaire (4 chiffres)

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteSpécifique

Règle d'origine

Comme spécifié pour les positions divisées

non contraignanteChangement tarifaire

Pages liées

Positions SH4 dans ce chapitre(4)

Position scindée

6702Fleurs artificielles, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels.

Changement tarifaire

6704Perruques, fausses barbes, sourcils et cils, postiches et similaires, en cheveux humains ou animaux ou en matériaux textiles ; articles en cheveux humains non spécifiés ni compris ailleurs.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Position scindée

Règle d'origine

Comme spécifié pour les positions divisées

Changement tarifaire

Fleurs artificielles, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels.

Règle d'origine

CTH

changement de position tarifaire (4 chiffres)

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteSpécifique

Règle d'origine

Comme spécifié pour les positions divisées

non contraignanteChangement tarifaire

6703Changement tarifaire

Cheveux humains, préparés, éclaircis, décolorés ou autrement travaillés ; laine ou autres poils d'animaux ou autres matériaux textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou similaires.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

6704Changement tarifaire

Perruques, fausses barbes, sourcils et cils, postiches et similaires, en cheveux humains ou animaux ou en matériaux textiles ; articles en cheveux humains non spécifiés ni compris ailleurs.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex6701(a)Changement tarifaire

- Peaux et autres parties d'oiseaux avec leurs plumes ou duvet

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex6701(b)Changement tarifaire

- Plumes, parties de plumes, duvet

Règle d'origine

CTHS

ex6701(c)Changement tarifaire

- Autres

Règle d'origine

CTHS

Fleurs artificielles, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

6703non contraignanteChangement tarifaire

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

6704non contraignanteChangement tarifaire

Perruques, fausses barbes, sourcils et cils, postiches et similaires, en cheveux humains ou animaux ou en matériaux textiles ; articles en cheveux humains non spécifiés ni compris ailleurs.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 6701(a)non contraignanteChangement tarifaire

- Peaux et autres parties d'oiseaux avec leurs plumes ou duvet

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 6701(b)non contraignanteChangement tarifaire

- Plumes, parties de plumes, duvet

Règle d'origine

CTHS

ex 6701(c)non contraignanteChangement tarifaire

- Autres

Règle d'origine

CTHS