Origine non préférentielle - Section II (Produits du regne vegetal)
Règle d'origine
CTSH
- Roses, greffées ou non.
Règle d'origine
CTSH
Fleurs coupées et boutons floraux d’un type adapté aux bouquets ou à des fins ornementales, frais, séchés, teints, blanchis, imprégnés ou autrement préparés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Feuillage, branches et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons floraux, ainsi que graminées, mousses et lichens, étant des marchandises adaptées aux bouquets ou à des fins ornementales, frais, séchés, teints, blanchis, imprégnés ou autrement préparés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Pommes de terre, fraîches ou réfrigérées.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Tomates, fraîches ou réfrigérées.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Oignons, échalotes, ail, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Choux, choux-fleurs, chou-raves, chou frisé et brassicacées comestibles similaires, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Laitue (Lactuca sativa) et chicorée (Cichorium spp.), fraîches ou réfrigérées.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleri-rave, radis et racines comestibles similaires, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Concombres et cornichons, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes légumineux, écossés ou non, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Autres légumes, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes (non cuits ou cuits à la vapeur ou bouillis dans l’eau), surgelés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes provisoirement conservés, mais impropres dans cet état à une consommation immédiate.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes séchés, entiers, coupés, tranchés, brisés ou en poudre, mais non préparés davantage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Légumes légumineux secs, décortiqués, qu'ils soient ou non pelés ou fendus.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Manioc, marante, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à forte teneur en amidon ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou secs, qu'ils soient ou non tranchés ou sous forme de granulés ; moelle de sagou.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la position 1106.
- Couronnes, paniers de fleurs, boutonnières et similaires
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
- Couronnes, paniers de fleurs, boutonnières et similaires
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
- Sous forme de poudre
Règle d'origine
CTH
- Légumes lyophilisés
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Tomates, fraîches ou réfrigérées.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Oignons, échalotes, ail, poireaux et autres légumes alliacés, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Choux, choux-fleurs, chou-raves, chou frisé et brassicacées comestibles similaires, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Laitue (Lactuca sativa) et chicorée (Cichorium spp.), fraîches ou réfrigérées.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleri-rave, radis et racines comestibles similaires, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Concombres et cornichons, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes légumineux, écossés ou non, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Autres légumes, frais ou réfrigérés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes (non cuits ou cuits à la vapeur ou bouillis dans l’eau), surgelés.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes provisoirement conservés, mais impropres dans cet état à une consommation immédiate.
Règle d'origine
L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.
Légumes séchés, entiers, coupés, tranchés, brisés ou en poudre, mais non préparés davantage.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Légumes légumineux secs, décortiqués, qu'ils soient ou non pelés ou fendus.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
Manioc, marante, salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à forte teneur en amidon ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou secs, qu'ils soient ou non tranchés ou sous forme de granulés ; moelle de sagou.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la position 1106.
- Sous forme de poudre
Règle d'origine
CTH
- Légumes lyophilisés
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.