Origine non préférentielle - Section (Materiel de transport)
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Voitures, fourgons et camions ferroviaires ou de tramway automoteurs, autres que ceux de la heading 8604.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Véhicules d'entretien ou de service ferroviaires ou de tramway, qu'ils soient automoteurs ou non (par exemple, ateliers, grues, bourreuses de ballast, poseuses de voie, voitures d'essai et véhicules d'inspection de voie).
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Voitures de voyageurs ferroviaires ou de tramway, non automotrices ; fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures ferroviaires ou de tramway à usage spécial, non automotrices (à l'exclusion de celles de la heading 8604).
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Fourgons et wagons ferroviaires ou de tramway, non automoteurs.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Pièces de locomotives ou de matériel roulant ferroviaire ou de tramway.
Règle d'origine
CTH
Fixations et accessoires de voie ferroviaire ou de tramway ; équipements mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité ou de contrôle du trafic pour chemins de fer, tramways, routes, voies navigables intérieures, parkings, installations portuaires ou aérodromes ; pièces des équipements susmentionnés.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Conteneurs (y compris conteneurs pour le transport de fluides) spécialement conçus et équipés pour le transport par un ou plusieurs modes de transport.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir des headings 7309 ou 7310