Origine non préférentielle - Section (Materiel de transport)
Voitures automobiles et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux de la heading 8702), y compris les breaks et voitures de course.
Règle d'origine
Règle de valeur ajoutée de 45 %
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.
Règle d'origine
Règle de valeur ajoutée de 45 %
Véhicules automobiles à usage spécial, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (par exemple, dépanneuses, camions-grues, véhicules de lutte contre l'incendie, camions malaxeurs à béton, balayeuses, camions pulvérisateurs, ateliers mobiles, unités radiologiques mobiles).
Règle d'origine
Règle de valeur ajoutée de 45 %
Châssis équipés de moteurs, pour les véhicules automobiles des headings 8701 à 8705.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8708 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Carrosseries (y compris cabines), pour les véhicules automobiles des headings 8701 à 8705.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8708 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Pièces et accessoires des véhicules automobiles des headings 8701 à 8705.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Chariots élévateurs automoteurs, non équipés de matériel de levage ou de manutention, du type utilisé dans les usines, entrepôts, zones portuaires ou aéroports pour le transport de marchandises sur de courtes distances ; tracteurs du type utilisé sur les quais des gares ferroviaires ; pièces des véhicules susmentionnés.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Chars et autres véhicules blindés de combat motorisés, qu'ils soient ou non équipés d'armes, ainsi que pièces de ces véhicules.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Motocyclettes (y compris cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Bicyclettes et autres cycles (y compris tricycles de livraison), non motorisés.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8714 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Fauteuils roulants pour personnes handicapées, qu'ils soient motorisés ou non, ou propulsés mécaniquement autrement.
Règle d'origine
CTH, sauf à partir de la heading 8714 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Pièces et accessoires des véhicules des headings 8711 à 8713.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
Landaux et leurs parties.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée
Remorques et semi-remorques ; autres véhicules non motorisés ; parties de ceux-ci.
Règle d'origine
CTH ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée
- Autres
Règle d'origine
CTH ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée
- Cycles avec assistance au pédalage, avec moteur électrique auxiliaire
Règle d'origine
CTH, sauf pour les positions 8501, 8507 et 8714 ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée