Chapitre 88 - Navigation aerienne et spatiale

Origine non préférentielle - Section (Materiel de transport)

6 règles6 contraignanteSection

Positions SH4 dans ce chapitre(6)

8801Ballons et dirigeables ; planeurs, deltaplanes et autres aéronefs non motorisés.

8802Autres aéronefs, à l'exception des aéronefs sans pilote de la position 8806 (par exemple, hélicoptères, avions) ; engins spatiaux (y compris satellites) et véhicules de lancement suborbitaux et spatiaux.

Valeur ajoutée

8804Parachutes (y compris parachutes dirigeables et parapentes) et rotochutes ; parties et accessoires de ceux-ci.

Valeur ajoutée

8805Équipements de lancement d'aéronefs ; dispositifs d'arrêt de pont ou similaires ; simulateurs de vol au sol ; parties des articles précédents.

Valeur ajoutée

8806Aéronefs sans pilote.

Valeur ajoutée

8807Pièces des marchandises des positions 8801, 8802 ou 8806.

Changement tarifaire

Notes et règles résiduelles

Règle résiduelle

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

Valeur ajoutée

Ballons et dirigeables ; planeurs, deltaplanes et autres aéronefs non motorisés.

Règle d'origine

CTH, sauf pour la position 8807 ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Valeur ajoutée

Autres aéronefs, à l'exception des aéronefs sans pilote de la position 8806 (par exemple, hélicoptères, avions) ; engins spatiaux (y compris satellites) et véhicules de lancement suborbitaux et spatiaux.

Chapitre 88 - Navigation aerienne et spatiale

Pages liées