Origine non préférentielle - Section (Armes et munitions)
Autres armes à feu et dispositifs similaires fonctionnant par le tir d'une charge explosive (par exemple, fusils de chasse et carabines de sport, armes à chargement par la bouche, pistolets Very et autres dispositifs conçus pour projeter uniquement des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour munitions à blanc, tueurs humains à tige captive, fusils lance-lignes).
Règle d'origine
CTH, à l'exclusion des serrures, culasses, boîtes de culasse, carcasses ou canons de la position 9305 ; ou assemblage, accompagné de la production d'au moins une des pièces essentielles du mécanisme (serrure, culasse, boîte de culasse, carcasse) ou du canon complet.
Autres armes (par exemple, armes à ressort, à air ou à gaz et pistolets, matraques), à l'exclusion de celles de la position 9307.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Pièces et accessoires des articles des positions 9301 à 9304.
Règle d'origine
CTH
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs parties ; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs parties, y compris plombs et bourres de cartouche.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Cartouches
Règle d'origine
CTH ; ou chargement des munitions
-- Autres
Règle d'origine
CTH ; ou chargement des munitions
- Autres cartouches et parties en dérivées
Règle d'origine
CTH ; ou chargement des munitions
Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires ainsi que leurs parties et leurs fourreaux et étuis.
Règle d'origine
CTH
Fusils, carabines et armes à tir continu
Règle d'origine
CTH, à l'exclusion des verrous, culasses, boîtes de culasse, carcasses ou canons de la position 9305 ; ou assemblage, accompagné de la production d'au moins une des pièces essentielles du mécanisme (verrou, culasse, boîte de culasse, carcasse) ou du canon complet.
Autres
Règle d'origine
CTH
Armes à feu, fusils et pistolets Autres
Règle d'origine
CTH, à l'exclusion des verrous, culasses, boîtes de culasse, carcasses ou canons de la position 9305 ; ou assemblage, accompagné de la production d'au moins une des pièces essentielles du mécanisme (verrou, culasse, boîte de culasse, carcasse) ou du canon complet. CTH
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires
Règle d'origine
CTHS
Pièces
Règle d'origine
CTH