Origine non préférentielle - Section (Objets d'art, de collection ou d'antiquite)
Peintures, dessins et pastels, exécutés entièrement à la main, autres que les dessins de la position 4906 et autres que les articles manufacturés peints ou décorés à la main ; collages, mosaïques et plaques décoratives similaires.
Règle d'origine
CTH
Gravures, estampes et lithographies originales.
Règle d'origine
CTH
Sculptures et statues originales, en tout matériau.
Règle d'origine
CTH
Timbres-poste ou fiscaux, cachets postaux, enveloppes premier jour, papeterie postale (papier timbré) et similaires, utilisés ou non, autres que ceux de la position 4907.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Collections et pièces de collection d'intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Antiquités âgées de plus de 100 ans.
Règle d'origine
Origine que les pièces avaient lors de leur production.
Collections
Règle d'origine
Pays de nationalité du propriétaire de la collection.
Autres
Règle d'origine
CTH
Pièces de collection d'intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique
Règle d'origine
Pays où la pièce a été découverte.
Collections
Règle d'origine
Pays de nationalité du propriétaire de la collection.