EPA UE-Communauté d'Afrique de l'Est
Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tissage.
Fabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute ou flocage accompagné de teinture ou d’impression ou touffetage accompagné de teinture ou d’impression Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6. Toutefois : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.
40% ex-worksFabrication à partir de fil de coco, de fil de sisal ou de fil de jute ou flocage accompagné de teinture ou d’impression ou touffetage accompagné de teinture ou d’impression Extrusion de fibres artificielles accompagnée de techniques non tissées incluant le piquage à l’aiguille Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d’un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 6. Toutefois : le filament de polypropylène de la position 5402, les fibres de polypropylène des positions 5503 ou 5506, ou le faisceau de filaments de polypropylène de la position 5501, dont la dénomination dans tous les cas d’un filament ou d’une fibre unique est inférieure à 9 décitex, peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 40 % du prix départ usine du produit Le tissu de jute peut être utilisé comme support.
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