1901Containing more than 10 % by dry weight of milk solids
CCCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre) sauf pour les positions 0401 à 0406.
1901Others
CCCC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
1901A product containing more than 25 % by dry weight of butterfat, not put up for retail sale, and containing more than 30 % by dry weight of rice flour
MaxNOMCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre) sauf pour les positions 0401 à 0406, à condition que la valeur de la farine de riz non originaire de la sous-position 110290 utilisée ne dépasse pas 35 % du prix départ usine (EXW) ou 30 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
35% ex-works 1901A product containing more than 25 % by dry weight of butterfat, not put up for retail sale, and containing not more than 30 % by dry weight of rice flour
CCCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre) sauf pour les positions 0401 à 0406.
1901A product containing more than 30 % by dry weight of rice flour, except for a product containing more than 25 % by dry weight of butterfat, not put up for retail sale
MaxNOMCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre), à condition que la valeur de la farine de riz non originaire de la sous-position 110290 utilisée ne dépasse pas 35 % du prix départ usine (EXW) ou 30 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
35% ex-works 1901Others
CCCC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
1901Containing more than 10 % by dry weight of milk solids, and more than 30 % by dry weight of rice flour
MaxNOMCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre) sauf pour les positions 0401 à 0406, à condition que la valeur de la farine de riz non originaire de la sous-position 110290 utilisée ne dépasse pas 35 % du prix départ usine (EXW) ou 30 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
35% ex-works 1901Containing more than 10 % by dry weight of milk solids, and not more than 30 % by dry weight of rice flour
CCCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre) sauf pour les positions 0401 à 0406.
1901Containing more than 30 % by dry weight of rice flour, and not more than 10 % by dry weight of milk solids
MaxNOMCC : Toutes les matières non originaires utilisées dans la fabrication du produit ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre), à condition que la valeur de la farine de riz non originaire de la sous-position 110290 utilisée ne dépasse pas 35 % du prix départ usine (EXW) ou 30 % du coût Free on Board (FOB) du produit.
35% ex-works 1901Others
CCCC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).