3006Any other product from heading 3006
MaxNOMFabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.
20% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Other
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur des matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit. Dans le cas des produits composés de matières classées à la fois dans les positions 3901 à 3906, d'une part, et dans les positions 3907 à 3911, d'autre part, cette restriction ne s'applique qu'au groupe de matières qui prédomine en poids dans le produit.
20% ex-works MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
25% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Made of fabrics
SPFabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.
3006Appliances identifiable for ostomy use made of plastic
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
50% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Ionomer sheet or film
SPFabrication à partir d'un sel partiel thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et d'acide métacrylique partiellement neutralisé par des ions métalliques, principalement zinc et sodium.
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
25% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Sheets of regenerated cellulose, polyamides or polyethylene
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tout matériau classé dans la même position que le produit ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.
20% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Foils of plastic, metallised
SPFabrication à partir de feuilles de polyester hautement transparentes d'une épaisseur inférieure à 23 microns. Les feuilles suivantes sont considérées comme hautement transparentes : feuilles dont l'atténuation optique - mesurée selon ASTM-D 100316 par Gardener Hazemeter (c'est-à-dire Hazefactor) - est inférieure à 2 %.
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
25% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Flat products, further worked than only surface-worked or cut into forms other than rectangular (including square); other products, further worked than only surface- worked
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous matériaux du chapitre 39 utilisés ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
50% ex-works MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
25% ex-works 3006Sterile absorbable surgical or dental yarn and sterile surgical or dental adhesion barriers, whether or not absorbable: Made of plastic (ex 3920 or ex 3921) ▸ Other ▸ Addition homopolymerisation products in which a single monomer contributes more than 99% by weight to the total polymer content
MaxNOMFabrication dans laquelle : - la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit - la valeur des matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit. Dans le cas des produits composés de matières classées à la fois dans les positions 3901 à 3906, d'une part, et dans les positions 3907 à 3911, d'autre part, cette restriction ne s'applique qu'au groupe de matières qui prédomine en poids dans le produit.
50% ex-works MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.
3006Gel preparations designed to be used in human or veterinary medicine as a lubricant for parts of the body for surgical operations or physical examinations or as a coup ling agent between the body and medical instruments
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
50% ex-works 3006Waste pharmaceuticals: Other chemical products and preparations of the chemical or allied industries (including those consisting of mixtures of natural products), not elsewhere specified or included
MaxNOMFabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.
50% ex-works