Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

127 résultats pour "11"

Codes nomenclature

853710917580Circuit imprimé muni d'un microcontrôleur à des fins de commande et/ou de contrôle -avec ou sans éléments de commande, éléments de signalisation et affichage, -pour des tensions de fonctionnement de 5 V ou plus en courant continu mais n'excédant pas 24 V en courant continu ou 220 V ou plus en courant alternatif mais n'excédant pas 400 V en courant alternatif, -avec ou sans boîtier, destiné à la fabrication d'appareils électroménagers relevant des sous-positions 7321 11, 8414 60, 8418 10, 8418 21, 8418 29, 8418 40, 8422 11, 8450 11, 8450 12, 8450 19, 8450 20, 8451 21, 8451 29, 8516 609%701913005080Fils de 11|tex ou d'un multiple de 11|(+/- 7,5|%), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93|% ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6|µm ou 9|µm, autres que ceux qui sont traités9%870894991080Moyeu à changement de vitesse en acier au carbone laminé à froid (ASTM A1008), moulé dans de la matière plastique et assemblé avec le pignon, présentant: -un diamètre extérieur de 81,2 mm ou plus mais, n'excédant pas 82,55 mm, -un diamètre intérieur de 25,9 mm ou plus, mais n'excédant pas 25,97 mm, -une hauteur de la partie mâle du diamètre intérieur de 11,63 mm ou plus, mais n'excédant pas 12,13 mm, -une hauteur de la partie femelle du diamètre intérieur de 3,25 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,5 mm, -une hauteur totale de 11,63 mm ou plus, mais n'excédant pas 19,5 mm destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction du véhicule9%848640000080Machines et appareils visés à la note|11|C) du présent chapitre8%151329302080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200830110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151311102080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200840210080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151321102080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200850110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200850310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200860110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200860310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200870110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200880310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200840110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200880110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200893110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200893210080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200870310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-113924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la passoire Ø25cm en polypropylène, ne contenant ni polyamide, ni mélamine, originaire de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-113924100090

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1116116930000

Il s'agit d’un gant de travail en tricot. Le bout des doigts est enduit de matière plastique. Sur la paume, il y a une impression de petits points en matière plastique qui servent pour une meilleure prise en main (antidérapante). Composition: - Tricot (majorité de l'extérieur): polyamide - Matière plastique sur les bouts des doigts: polyuréthane - Petits points: PVC avec phtalates

BEBTIDT.50.020.1124203291000

Gant de travail en tricot, dont les doigts sont séparés des uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur un coté des doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique, et la longueur totale du gant est de 30 cm. Composition: - Tricot (55% de la surface): polyamide/polyester - Renfort: (45% de la surface): cuir

BEBTIDT.50.020.1134203291000

Gant de travail en tricot, dont tous les doigts sont séparés les uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur les doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique. Composition: - Tricot (48% de la surface): polyamide aromatique et fil métallique: presque pas visible) - Renfort: (52% de la surface): cuir

1 / 7Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI