Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

163 résultats pour "12"

Codes nomenclature

480254001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%480255301080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%480591001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids compris entre 30 et 150 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%480255251080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%291819985080Acide 12-hydroxyoctadécanoïque (CAS RN 106-14-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus pour la fabrication d'esters de l'acide polyglycérine-poly-12-hydroxyoctadécanoïque9%320417002880Colorant C.I. Pigment Yellow 12 (CAS RN 6358-85-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 12 est égale ou supérieure à 21 % en poids9%480255151080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%480255901080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%481160001080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids compris entre 30 et 150 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.9%291819302080Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)8%310510005080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%200290110010d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12|%8%030192300080d'une longueur de 12|cm ou plus mais de moins de 20|cm8%293399806880Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)8%310520106080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%220299150080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|128%200580009180en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm8%200190309180en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm8%2905399560801,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)8%200290200080d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12|% mais inférieure ou égale à 20|%8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-123924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la cuillère en matière plastique, ne contenant ni mélamine, ni polyamide, en provenance de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1257308909890

Il s’agit de clips de fixation en acier galvanisé assurant le maintien d'une clôture métallique avec un poteau. Des encoches prévues sur le poteau métallique (pas compris dans le RTC) permettent aux clips de fixer le panneau de clôture sur le poteau. Ils sont disponibles en 3 coloris: vert, noir, gris anthracite.

BEBTIDT.50.013.12421069098

Préparation alimentaire sous forme solide, présentant la couleur du beurre, composée d’un mélange de matière grasse végétale non hydrogéné et de matière grasse butyrique, conditionnée dans une boîte cartonnée de 10 kg. Le produit est destiné à la préparation de produits de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie.

BEBTIDT.50.011.12395049080

Jeu de société pour 3 à 5 joueurs, présenté dans une boîte composée de 5 tables en carton, 44 pièces représentant de la monnaie et 56 cartes « personnages et événements ». Les différentes instructions sur les cartes « événements » permettent aux joueurs de réaliser des actions pour gagner des cartes « personnages » et des pièces de monnaie. La partie prend fin lorsque l’un des joueurs possède 25 pièces.

1 / 9Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI