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Codes nomenclature

230990430080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%9%230910590080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%9%230990310020contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers9%230990350080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% et inférieure à 75|%9%230910150080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|% et inférieure à 75|%9%230910530080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%9%020629915130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%230910130080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%9%230990330080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%9%020230508130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%020230904140destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%020220308130destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%230910330080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10|% et inférieure à 50|%9%230910390080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%9%020230907080destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%020629913340destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%081290981110Fruits des Nos et sous-positions 0803, 0804 10, 0805 40, 0810 20 90, 0810 30 90, 0810 40 10, 0810 40 50, 0810 50, 0810 60, 0810 70 et 0810 90 759%020230108130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)9%230910110010contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions|1702|30|50, 1702|30|90, 1702|40|90, 1702|90|50|et 2106|90|55|ou des produits laitiers9%230990490080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%9%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.05657041000

Il s’agit d’un tapis (ou dalle) en carré, composé d'une couche textile grise sur une face et une couche textile noire sur l’autre face. Sur un côté de la face grise, se trouve une pièce en plastique qui permet de délimiter le circuit pour petites voitures (qui ne font pas l’objet de la présente décision). L’assemblage de plusieurs dalles permet de former un circuit pour voiture radio commandé ou autres types de voitures jouets. Ce tapis permet la pratique d’une activité de loisir.

BEBTIDT.50.024.0574202929890

Sac de forme rectangulaire, réutilisable, non fait à la main, de style cabas tissé, dont la surface extérieure est constituée de matière textile de fibres synthétiques de polyester avec un encart en plastique sur la face avant. Le sac, muni de deux anses afin d’être porté facilement, est conditionné dans une pochette en polyester. Selon les données de l’opérateur, l’article est destiné à être utilisé comme sac pour des échanges en e-commerce. Dimensions : 63 cm x 46 cm.

BEBTIDT.50.024.05539269097

Le produit est un jouet en plastique coloré en rouge ou blanc, il s’agit d’un rail destiné à délimiter un circuit/une piste pour voitures radiocommandées ou autres types de voitures jouets (qui ne font pas l'objet de la présente décision). Le circuit est composé de plusieurs rails en plastique pouvant être connectés ensemble afin de former différents pistes.

BEBTIDT.50.024.6333926909790

Le produit est un article en polyuréthane, présenté sous la forme d’une demi-coquille semi-circulaire, destiné à être inséré dans un collier de fixation pour tuyauterie. Il présente un diamètre intérieur d’environ 57 mm et une épaisseur d’environ 30 mm. Il est compatible avec des systèmes de fixation de type 1/2" ainsi qu’avec des filetages M8/M10. Le produit sert d’insert de protection entre le collier et le tuyau. Il permet de maintenir le conduit dans le système de fixation tout en évitant le contact direct avec le collier métallique. Il contribue également à réduire les vibrations, les bruits de contact et les risques d’endommagement de la tuyauterie.

BEBTIDT.50.023.83395045000

Il s’agit d’une montre intelligente connectée à un smartphone via « Bluetooth » avec affichage optoélectronique et ayant comme caractéristiques : heure, chronomètre, date, alarme, calculatrice, podomètre, mesure des calories dépensées, mesure du rythme cardiaque, mesure de la pression artérielle, mesure de la saturation en oxygène dans le sang, mesure de la distance parcourue, analyse du sommeil, mesure de la sédentarité, six jeux vidéo d’arcades intégrés avec possibilité de les changer via une application sur le smartphone connecté par Bluetooth, possibilité de refuser l'appel entrant en voyant le nom du contact, visualisation des notifications de messages (sms, mail, appels manqués, message vocal), impossibilité de prendre un appel (pas de microphone) et impossibilité également de répondre même par message prédéfini, localisation de la personne qui porte la montre via un dispositif de traçage électronique sans fil fonctionnant en « Bluetooth » avec des smartphones étant à proximités de celle-ci.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI