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190 résultats pour "51"

Codes nomenclature

510000000080LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN99%510100000080Laines, non cardées ni peignées99%510111000010en suint, y compris les laines lavées à dos99%510111000080Laines de tonte99%510119000080autres99%510121000010dégraissées, non carbonisées99%510121000080Laines de tonte99%510129000080autres99%510130000080carbonisées99%510200000080Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés99%510211000010Poils fins99%510211000080de chèvre du Cachemire99%510219000080autres99%510219100080de lapin angora99%510219300080d'alpaga, de lama, de vigogne99%510219400080de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires99%510219900080d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué99%510220000080Poils grossiers99%510300000080Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés99%510310000080Blousses de laine ou de poils fins99%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTID.T.309.5133926909790

Ouvrage en matière plastique, constitué de parties emboîtables de style lego, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Les parties du produit sont destinées à être utilisées pour réaliser des revêtements de passage à niveau (couche de surface), directement en contact avec les usagers tels que des véhicules, des cyclistes, des piétons, etc.

BEBTID.T.309.5143926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme de caniveau à double étage, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit sert à couvrir et protéger des câbles électriques des infrastructures ferroviaires, de la voirie et du secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5153921909000

Dalle (couvercle) en matière plastique, de forme rectangulaire, composée principalement de plastiques thermodurcissables, produite par un processus de compactage à très haute pression (non alvéolaires) de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5163926909790

Ouvrage en matière plastique sous forme d’un caniveau, composé principalement de plastiques thermodurcissables, produit par un processus de compactage à très haute pression de matériaux composites provenant de déchets plastiques réduits à l’état de granules. Le produit est destiné à couvrir les chemins de câbles ou servir de passage piéton dans les infrastructures ferroviaires, la voirie et le secteur du bâtiment et des travaux publics.

BEBTID.T.309.5174004000000

Assortiment constitué: - de granulés de couleur noire, de formes irrégulières, constitués de caoutchouc (100% de butyl) provenant de déchets de production de pneumatiques et - d’une colle naturelle non toxique (biosourcée à 95%). Ce produit est utilisé pour l’élaboration de sous-couches acoustiques des sols.

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Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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