Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Recherche douanière

31 résultats pour "61"

Codes nomenclature

320417008580Colorant C.I. Pigment Blue 61|(CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61|est supérieure ou égale à 35|% en poids9%760900005080Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur9%020220308310destinée à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020230108310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020230508310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020230904310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020230907580destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020629913710destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%020629916110destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%381119001080Solution de plus de 61|% mais pas plus de 63|% en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de: -|4,9|% de 1,2,4-triméthyl-benzène, -|4,9|% de naphtalène et -|0,5|% de 1,3,5-triméthyl-benzène8%382751001080R508A [contenant 61% d’hexafluoroéthane (perfluoroéthane) (PFC-116) et 39% de trifluorométhane (fluoroforme) (HFC-23)]8%390530009120sous la forme de résines homopolymères, ayant une viscosité (mesurée dans une solution aqueuse à 4 % à 20 °C) de 3 mPa.s ou plus, mais n’excédant pas 61 mPa.s et un degré d’hydrolyse de 80,0 mol % ou plus, mais n’excédant pas 99,9 mol %, ces deux propriétés étant mesurées conformément à la méthode de la norme ISO 15023-28%701913003080Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 µm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 µm ou plus mais n'excédant pas 7,61 µm8%846693400080parties et accessoires de machines des sous-positions 8456|11|10, 8456|12|10, 8456|20, 8456|30, 8457|10, 8458|91, 8459|21|00, 8459|61|ou 8461|50|utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517|ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information8%940592001080Parties des articles des n!o!$ |9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, destinées à des aéronefs civils8%940599001080Parties des articles du n!o!|9405|11, 9405|19, 9405|61 ou 9405|69, en métaux communs, destinées à des aéronefs civils8%988061000080relevant du chapitre 618%020629916180de bison6%020230108380de bison6%020230108480autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.010.61168042100

Segments courbés en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%), destinés à être fixés sur la périphérie d’un tube cylindrique métallique (foret) pour découper (carotter) des disques dans différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, matériaux de construction, asphalte, etc.). Dimensions variables en fonction du type de tube : épaisseur allant de 2,5 mm à 10 mm, longueur de 13 mm à 24 mm et hauteur de 5 mm à 15 mm.

BEBTIDT.50.010.61294061000

Kit complet pour la fabrication d'une maison. Les "modules de maisons préfabriquées" sont des bâtiments préfabriqués sous forme de maisons d'un à plusieurs modules. Ils sont essentiellement construits en ossature bois préfabriquée. Le bois est le matériau le plus caractéristique de la structure de la maison en raison de son volume et de son importance pour l'utilisation.

BEBTIDT.50.010.61068042100

Segments en poudre agglomérée de métal (environ 95 %) et de diamant synthétique (environ 5%), destinés à être fixés sur la périphérie d’un disque métallique pour découper différents matériaux (béton, béton armé, béton précontraint, asphalte, etc.). Dimensions variables en fonction du type de disque : épaisseur allant de 2 mm à 30 mm, longueur de 15 mm à 46 mm et hauteur de 5 mm à 20 mm.

BEBTID.T.313.6152309904181

Préparation sous la forme d’une poudre granuleuse, de couleur brun clair, composée principalement de germes de blé, de fois de porc déshydraté, d’amidon (>10 % - <=30%) de sirop de maïs, de phosphate de calcium anhydre et présentée en vrac dans des fûts. La préparation est utilisée comme agent de remplissage et d’aromatisation pour la confection de produits et de médicaments à usage vétérinaire tels que les comprimés à croquer à base d’antibiotiques (i.e. Clavamox) et d’acaricides (i.e. Simparica) pour chiens.

BEBTID.T.309.6169503003990

Jouet se présentant sous la forme de 7 planches en carton avec des formes prédécoupées. Il est accompagné d’une notice de montage. L'ensemble est présenté sous emballage plastique collé à un support cartonné pour la vente au détail. Les formes sont destinées à être assemblés pour la construction d’une tête de crocodile représentant un trophée.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI