Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

21 résultats pour "68"

Codes nomenclature

988068000080relevant du chapitre 688%020120509220Quartiers arrière séparés ayant un poids égal ou supérieur à 45|kg et inférieur ou égal à 75|kg, ce poids étant égal ou supérieur à 38|kg et inférieur ou égal à 68|kg lorsqu'il s'agit de la coupe dite "pistola", présentant un faible degré d'ossification des cartilages (notamment ceux des apophyses vertébrales), dont la viande est de couleur rose clair et la graisse, de structure extrêmement fine, de couleur blanche à jaune clair8%230990315110Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés8%230990965110Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés8%292419005380Solution aqueuse de chlorhydrate de propamocarbe (ISOM) (CAS RN 25606-41-1) contenant en poids 64 % ou plus mais pas plus de 68 % de chlorhydrate de propamocarbe8%390290906580Copolymère de butadiène-styrène bromé (CAS RN 1195978-93-8) d'une teneur en brome de 60 % en poids ou plus mais n'excédant pas 68 %, sous les formes telles que définies à la note 6, point b), du chapitre 398%841899906080Condensateurs pour réfrigérateurs ou réfrigérateurs avec congélateurs de type ménager équipés au minimum de : -un tuyau en acier d'un diamètre de 4,68 à 4,81 mm, une épaisseur de paroi de 0,52 à 0,65 mm, - 26 à 30 pièces de sections horizontalesde tuyaux, toutes droites et d'une longueur allant de 450 mm à 455 mm, placées tous les 40 mm entre chaque partie horizontale, -112 à 174 pièces de barres en acier soudées d'un diamètre de 1,3 mm et d'une longueur de 1 002 mm ou plus mais n'excédant pas 1 322 mm, -3 clips, -4 supports soudés entre les tiges8%230990316110autres6%230990316180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%230990316980autres6%230990315980autres6%230990965120destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques6%230990965180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%230990965980autres6%230990966110autres6%230990966180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%020120509280de bison6%020120509480autres6%230990966980autres6%230990315120destiné à la production d'aliments pour animaux et/ou à la production de produits pharmaceutiques6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.020.68463023100

Housse de protection multifonctionnelle pour coussin de maternité, non imprimée, confectionnée en coton biologique 95% (230 grammes par mètre carré) et 5% élasthanne. Cette housse de protection s'ouvre partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Dimensions : 50 x 48 cm. Cette housse est spécialement conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement. Ce RTC ne comprends que les articles non imprimés tels que décrits ci-dessus.

BEBTIDT.50.020.68563023100

Article consistant en une housse multifonctionnelle pour coussin de maternité, non imprimé, disponible en deux compostions : - Coton biologique (78%), polyester (17%) et élasthanne (5%), avec un poids de 280 grammes par mètre carré - Coton biologique (95%) et élastine (5%), avec un poids de 230 grammes par mètre carré Cette article s'ouvre partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Dimensions : 50 x 48 cm. Cette housse est conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement.

BEBTIDT.50.020.68663023100

Article consistant en une housse multifonctionnelle pour coussin de maternité, non imprimé, confectionné en coton biologique (90%), polyester (7%) et élasthanne (3%), avec un poids de 280 grammes par mètre carré, s'ouvrant partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Dimensions :50 x 48 cm. Cette housse spécialement conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement.

BEBTIDT.50.020.68763023100

Article consistant en une housse pour coussin multifonctionnel de maternité, non imprimé, confectionnée en coton biologique (100%), avec un poids de 240 grammes par mètre carré. Cette housse de protection s'ouvre partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Dimensions : 50 × 48 cm. Cette housse conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement.

BEBTIDT.50.020.68963079010

Couffin souple pour bébés en matières textiles avec matelas amovible comportant 2 anses pour la facilitation du transport. Le matelas est rembourré de mousse polyuréthane.

1 / 2Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI