Aller au contenu

Forum Q&A
Veille réglementaire
Réglementation

ConnexionInscription

ConnexionInscription

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

The Trade Hub
...Customs Intelligence
Recherche

Recherche douanière

32 résultats pour "85075000"

Codes nomenclature

850750000080au nickel-hydrure métallique99%850750001080destinés à des aéronefs civils99%850750009080autres99%820750000080Outils à percer49%850450000080autres bobines de réactance et autres selfs49%850500000080Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques49%850650000080au lithium49%850700000080Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire49%850710000080au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston49%850720000080autres accumulateurs au plomb49%850730000080au nickel-cadmium49%850760000080au lithium-ion49%850760001080destinés à des aéronefs civils49%850760001580Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: -|d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8|Ah ou plus, mais n'excédant pas 18|Ah, -|d'une tension nominale égale ou supérieure à 36|V, mais n'excédant pas 48|V, -|d'une puissance égale ou supérieure à 300|W, mais n'excédant pas 648|W, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques49%850760001880Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant : - 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules, - une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, - une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah, - une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, et placé dans un boîtier métallique: - d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm, - d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm, - une hauteur n’excédant pas 395 mm, destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 870349%850760002480Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 4049%850760002680Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) avec : -une longueur de 670 mm ou plus, mais n'excédant pas 882 mm, -une largeur de 390 mm ou plus, mais n'excédant pas 655 mm, -une hauteur de 110 mm ou plus, mais n'excédant pas 155 mm, -un poids de 60 kg ou plus, mais n'excédant pas 165 kg, et -une puissance de 11 300 Wh ou plus, mais n'excédant pas 29 360 Wh49%850760002880Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion avec : - une longueur de 190mm ou plus mais n’excédant pas 380mm, - une largeur de 90mm ou plus mais n’excédant pas 150mm - une hauteur de 4mm ou plus mais n’excédant pas 35mm, - un poids de 0,1kg ou plus mais n’excédant pas 2,5kg, - une tension nominale de 3,0 VDC ou plus mais n’excédant pas 5,0 VDC, - une capacité nominale n’excédant pas 150Ah, destinée à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides49%850760002980Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm, -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 2200 mAh mAh49%850760003080Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables49%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-027808507500090

Lot de 4 piles rechargeables de type AA NI -MH, tension unitaire de 1.2 V, capacité 2600 mAh, destinées à l'alimentation de produits d'éducation canine. Le produit est conditionné sous emballage de type blister.

FRBTIFR-BTI-2022-086658507500090

4 piles rechargeables AA NI - MH, de 1.2V , 2600 MAH, sous emballage de type blister. Utilisation pour des produits d'éducation canine.

FRBTIFR-BTI-2019-108828507500090

Accumulateur électrique de type Ni-MH, au format AAA, comportant un port micro-USB permettant d’en assurer la recharge. En fonction du modèle, sa capacité de charge est de 450 ou 1 000 mAh. L’accumulateur est accompagné d’un câble électrique doté de connecteurs USB. Le corps de l’accumulateur est composé de matière plastique (PVC et ABS).

FRBTIFR-BTI-2018-076898507500090

BATTERIE RECHARGEABLE AU NICKEL-HYDRURE METALLIQUE (NI-MH) POUR MONITEUR. CARACTERISTIQUES: 7.2V, 2000 MAH.

FR-RTC-2016-0005858507500090

Accumulateur électrique de forme rectangulaire au nickel-hydrure métallique(Ni-MH) pour manette de console de jeu, ainsi qu'un câble de recharge USB fourni. Dimensions : 5.5*2*3.7cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI