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631 résultats pour "20"

Codes nomenclature

382763003080R407A [contenant 40% de pentafluoroéthane (HFC-125), 40% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 20% de difluorométhane (HFC-32)]8%190220100080contenant en poids plus de 20|% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques8%100630922080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%030192900080d'une longueur de 20|cm ou plus8%100630942080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%200931000080d'une valeur Brix n'excédant pas 208%100630962080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%20Section XX — MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS8%100630982210en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%390140003080Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 20|% en poids de copolymère, -|un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16|kg) de 0,7|g /10|min. mais n'excédant pas 0,9|g /10|min., et -|une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm³ utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples8%020230108310destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%390690902880Mélange contenant en poids : -80 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un copolymère d'acrylate de butyle, d'acrylate d'éthyle, de méthacrylate et de méthacrylate d'allyle (CAS RN 73026-23-0) et -10 % ou plus mais pas plus de 20 % d'un copolymère de méthacrylate de méthyle et d'acrylate d'éthyle (CAS RN 9010-88-2)8%480990002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%3907299920802,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS|RN|697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20|kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide8%200941000080d'une valeur Brix n'excédant pas 208%391190198080Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 25608-63-3 et CAS RN 25667-42-9) ne contenant en poids pas plus de 20 % d'additifs8%391910000080en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20|cm8%391990805880Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 20 µm ou plus mais n'excédant pas 90 µm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible8%100630992210en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%020230907580destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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