Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

328 résultats pour "40"

Codes nomenclature

690721000080d'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5|%6%690722000080d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5|% mais inférieur ou égal à 10|%6%690723000080d'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10|%6%840681009080autres6%840682009080autres6%850790311080destinées à des aéronefs civils6%850790312080Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion, en rouleaux, constitué de film depolyéthylène transparent, microporeux, greffé à l'acide acrylique, présentant: -une largeur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, -une épaisseur de 15 µm ou plus mais n'excédant pas 36 µm6%850790314080Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion constitué d'une feuille de séparation multicouche microporeuse présentant les caractéristiques suivantes : -une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux et recouverte ou non d'oxyde d'aluminium sur les deux faces, -une largeur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, -une épaisseur totale de 10 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm, -une porosité de 25 % (vol.) ou plus mais n'excédant pas 65 % (vol.)6%850790319080autres6%230990590080d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50|%6%230990315980autres6%030711101080destinées à la consommation humaine6%030711109080autres6%040610300080Mozzarella, même dans un liquide6%040610301080Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5|kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus6%040610309080autres6%040610500080autres6%040610501080Skyr6%040610503080Fromage pour pizza, congelé, découpé en morceaux d'un poids unitaire inférieur ou égal à un gramme, dans des récipients d'un contenu net de 5|kg ou plus, d'une teneur en poids d'eau de 52% ou plus et d'une teneur en poids de graisse de la matière sèche de 38% ou plus6%040610509080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.40023025000

Son, provenant de la mouture du pois jaune après extraction partielle des lipides, des protéines et de l’amidon, constitué principalement de substances fibreuses et d’amidon. Il est conditionné en sacs en papier multicouches de 15 kg nets ou en big bag de 400 kg.

BEBTIDT.50.015.40111082000

Produit extrait de racines de chicorée, se présentant sous la forme d’une poudre granulée blanche, composé d’inuline, de fructose, de glucose et de saccharose.  Le produit est conditionné en sacs en papier multicouches de 20 kg nets ou en big bags de 900 kg.

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.310.4009504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 50 cartes avec 4 troubles psychologiques. Un des joueurs pose des questions aux autres joueurs afin de deviner le trouble que les autres imitent. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leur imitation des troubles.

BEBTID.T.310.4019504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 220 cartes avec 440 thèmes, 1 plateau de jeu, 17 tuiles représentant des lettres et 1 sablier. En fonction du thème (par exemple les capitale, les voitures,…) écrit sur la carte choisie, les joueurs devront écrire un mot qui correspond au thème avec les lettres sur le plateau le tout pendant un laps de temps donné par le sablier. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leurs mots trouvés.

Précédent10 / 17Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI