Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

293 résultats pour "90"

Codes nomenclature

320417005680Colorant C.I. Pigment Red 146 (CAS RN 5280-68-2) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Red 1468%320417008880Colorant C.I. Pigment Violet 3|(CAS RN 1325-82-2|ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3|est supérieure ou égale à 90|% en poids8%320419007480Colorant C.I. Solvent Red 135 (CAS RN 71902-17-5) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Solvent Red 1358%320419007680Colorant C.I. Solvent Red 52 (CAS RN 81-39-0) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Solvent Red 528%320419007880Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids8%320420003080Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|(CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|est supérieure ou égale à 90|% en poids8%320490001080Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids8%320641001080Colorant C.I. Pigment Blue 29 (CAS RN 57455-37-5) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de ce colorant C.I. Pigment Blue 298%320649706080Colorant C.I. Pigment Yellow 164 (CAS RN 68412-38-4) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 1648%320730003080Pâte d'argent, contenant en poids : -45 % ou plus mais pas plus de 90 % d'argent (CAS RN 7440-22-4), et -59 % ou plus mais pas plus 92 % de matières solides totales (y compris l'argent) -destinée à être utilisée comme conducteur dans la production de cellules solaires8%340290108080Mélange, contenant en poids: -80 % ou plus mais pas plus de 90 % de docusate sodique (INN) (CAS RN 577-11-7) et10 % ou plus mais pas plus de 20 % de benzoate de sodium (CAS RN 532-32-1)8%350400901080Hydrolysat de protéines de caséine constitué: -en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d'acides aminés libres, et -de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n'excédant pas 2 000 Da8%380893907080Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 90 % ou plus d'une combinaison de gibbérellines A4 et A7 (CAS RN 8030-53-3)8%381010001080Pâte à braser pour traitement par technologie de montage en surface, à base d'étain ou de zinc, sans halogénures : -contenant en poids 87,5 % ou plus, mais pas plus de 90,1 % de métal, -l'alliage ayant une température de solidus de 210 °C ou plus, -d'une viscosité de 178 Pa s ou plus, mais pas plus de 235 Pa s, -d'une taille de grains de 40 μm ou moins, -d'une teneur en poids en argent de 3,15 % ou plus, mais pas plus de 3,5 % pour une pâte à base d'étain ou de 0,25 % ou plus, mais pas plus de 0,28 % pour une pâte à base de zinc, -avec ou sans bismuth (teneur en poids de 2,55 % ou plus, mais pas plus de 2,71 %), -avec ou sans cuivre (teneur en poids de 0,6 % ou plus, mais pas plus de 0,7 %)8%381239905380Photostabilisant, contenant en poids plus de 90 % de produits de la réaction de l'ester méthylique d'acide stéarique avec du 1-(2-hydroxy-2-méthylpropoxy)-2,2,6,6-tetraméthyl-4-pipéridinol (CAS RN 300711-92-6)8%381519100080Catalyseurs sous forme de grains dont 90|% en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10|micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids: -|20|% ou plus mais pas plus de 35|% de cuivre, -|2|% ou plus mais pas plus de 3|% de bismuth, et d'une densité apparente de 0,2|ou plus mais n'excédant pas 1,08%382499924880Préparation contenant en poids: -80 % ou plus mais pas plus de 90 % de 3a,4,7,7a-tetrahydro-4,7-méthanoindène (CAS RN 77-73-6), et -pas plus de 10 % de 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-octahydro-1H-4,9:5,8-diméthanocyclopenta[b]naphtalène (CAS RN 7158-25-0), et - 0,5 % ou plus mais pas plus de 3 % de 2,6-di-tert-butyl-p-crésol (CAS RN 128-37-0)8%382499925280Électrolyte contenant: -5 % ou plus mais pas plus de 20 % d'hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), -60 % ou plus mais pas plus de 90 % d'un mélange de carbonate d'éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), -0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3) utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles8%3824999261803',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80|% ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90|%8%3824999283801-(Cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) d'une pureté en poids d'au moins 70 %, mais n'excédant pas 90 %8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.9097308905990

Il s’agit d’un dispositif de fixation (longueur 243,30 mm et largeur 40 mm), perforée et ajustable, en acier galvanisé ou inoxydable, permettant de fixer des éléments techniques (autres que tuyauterie) sur un rail type R4 pour plafond ou mur. Ses perforations adaptées au rail lui permettent de se fixer et son système de boulon lui permet un réglage angulaire de l’élément à fixer. Il se place à l’intérieur du rail type R4. Les deux composants de cette fixation sont fabriqués principalement à partir de tôles.

BEBTIDT.50.020.90922072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'alcool tert-butylique (TBA) à 0,1 % vol. et du benzoate de dénatonium à 10 microgrammes par millilitre, présenté en vrac. Le produit est destinée à un usage industriel.

BEBTIDT.50.013.90513021970

Extrait végétal sec de gingembre, se présentant sous la forme de poudre, de couleur jaune-brun, ayant une odeur prononcée, obtenu par extraction hydroalcoolique à partir de racines de gingembre broyées, présenté en vrac (et l'ajout d'excipients permettant la protection de l'extrait natif). Le produit est destiné à être utilisé comme matière première à usage pharmaceutique dans la formulation de compléments alimentaires pour améliorer l’équilibre digestif.

BEBTIDT.50.007.9019619005010

Culotte menstruelle hygiénique, en bonneterie, avec une partie absorbante non amovible. Elle est lavable et réutilisable.

BEBTID.T.306.90222060059

Boisson alcoolique à base de malt, pétillante, de couleur rose, aromatisée à la pastèque, au goût très sucré, présentant un titre alcoométrique volumique de 12% vol et conditionnée dans une canette de 695 ml.

Précédent10 / 15Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI