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631 résultats pour "20"

Codes nomenclature

020230904140destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%392119005080Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié: -|d'une épaisseur totale supérieure à 0,05|mm mais n'excédant pas|0,20|mm, -|d'une pression d'eau à l'entrée comprise entre 5|et 200|kPa selon|la norme ISO 811, et -|d'une perméabilité à l'air de 0,08|cm$3/cm$2/s ou plus selon la norme|ISO 5636-58%200949300010d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 678%392690972280Joints pour rétroviseurs de véhicules routiers et leurs composants, en mousse de polyéthylène, fabriqués par thermoformage et présentant les caractéristiques suivantes : -une densité de 20 kg/m³ ou plus,mais pas plus de 40 kg/m³, -une résistance minimale à la traction de 170 kPa, -un coefficient d'absorption d'eau n'excédant pas 1 %, -une longueur de 5 mm ou plus mais pas plus de 300 mm, -une hauteur de 10 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, -une profondeur de 5 mm ou plus mais pas plus de 250 mm8%020230907580destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%170240000080Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20|% inclus à 50|% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)8%100119001280Blé dur avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 80, - d'un maximum de 20,0 % grains mitadinés, - d'un maximum de 10,0 % d 'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0 % de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0 % de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 5,0 % de grains fusariés et/ou mouchetés, d'un maximum de 0,5 % de grains germés, - d'un maximum de 1,0 % d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 2508%020230108130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%200941000080d'une valeur Brix n'excédant pas 208%481159002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%100630212080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%481190002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%482390852080Papiers thermosensibles légers d’un poids au mètre carré n’excédant pas 65 g; présentés en rouleaux d’une largeur de 20 cm ou plus, d’un poids (papier compris) de 50 kg ou plus et d’un diamètre (papier compris) de 40 cm ou plus («rouleaux jumbo»), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%540730001080Tissu à maille ouverte constitué de filaments d'une polyoléfine réticulés par un procédé thermique, d'une masse volumique de 0,94 g/cm³ ou plus, caractérisé par : -un poids de 21 g/m2 ou plus, mais pas plus de 24 g/m2, -une largeur de 560 mm ou plus, mais pas plus de 1 200 mm, -une épaisseur de 100 µm ou plus, mais pas plus de 120 µm, -un allongement à la rupture de 20 % au maximum (ASTM D5034, sens machine), -un allongement à la rupture de 22 % au maximum (ASTM D5034, sens travers), -un étirement de 100 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens machine), et -un étirement de 130 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens travers)8%151620983380Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile8%100630232080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%200939310010d'une valeur Brix excédant 20|mais n'excédant pas 678%151800912110Mélanges contenant, en poids, plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile8%100630252080en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%220421060010Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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