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283 résultats pour "19"

Codes nomenclature

200899993080en flocons et en poudre, avec ou sans addition d'amidon6%200899993580Pulpe congelée de baies d'açaï: -hydratée et pasteurisée, -séparée des noyaux par ajout d'eau, -dont la valeur Brix est inférieure à 6, et -ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %6%200899995080Graines de pastèque (egusi, Citrullus spp.) et produits dérivés6%200899996080Figues6%200899997980Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)6%200899998080Feuilles de curry (Bergera/ Murraya koenigii) (congelées)6%200899999080autres6%271019151080Carburants durables d’aviation qui sont des gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d’origine non fossile, purs ou sous forme de mélange6%271019159080autre6%320419001380Colorant C.I. Sulphur Black 1|(CAS|RN|1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1|est d'au moins 75|% en poids6%320419007380Colorant C.I. Solvent Blue 104|(CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104|est supérieure ou égale à 97|% en poids6%320419007480Colorant C.I. Solvent Red 135 (CAS RN 71902-17-5) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de colorant C.I. Solvent Red 1356%320419007780Colorant C.I. Solvent Yellow 98|(CAS RN 27870-92-4|ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98|est supérieure ou égale à 95|% en poids6%320419007880Colorant C.I. Solvent Yellow 114 (CAS RN 17772-51-9) et préparations en contenant 90 % ou plus en poids6%320419009080autres6%320420001080Colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 (CAS RN 7128-64-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 184 est supérieure ou égale à 20% en poids6%320420003080Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|(CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351|est supérieure ou égale à 90|% en poids6%320420009080autres6%320490001080Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids6%320490009080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.007.19368053000

Selon les informations fournies par le titulaire, il s’agit d’une éponge grattante à usage domestique, constituée de deux parties : - une partie abrasive composée d'une résine et de grains abrasifs d'origine naturelle ( coques de noix, amandes et pignons ), - une seconde partie en éponge cellulosique (100% végétale) constituée de cellulose régénérée, de fibres de renforcement en coton ou en lin, d'un sel retardateur de séchage et éventuellement d'un antifongique Les éponges peuvent être de couleurs, d'épaisseurs et/ou de tailles différentes.

BEBTID.T.313.1902402900000

Produit sous forme d’un rouleau constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans des feuilles de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigare.

BEBTID.T.313.1912402100000

Produit sous forme d’un rouleau constitué d’un mélange de tabac et de fleurs séchées de chanvre, muni d’une cape extérieure en tabac et d’un filtre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigarillo.

BEBTID.T.313.1922402900000

Cigarettes à base de succédanés de tabac, constituées exclusivement de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.313.1932402900000

Produit sous forme conique, constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille de papier à cigarettes, muni d'un filtre en carton et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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