Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

631 résultats pour "20"

Codes nomenclature

560394805080Nontissés filés-liés aiguilletés, constitués de fibres de polyamide enduites individuellement d'alcool polyvinylique, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % d'alcool polyvinylique d'un poids de 400 g/m² ou plus8%590610000080Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20|cm8%151800913380Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile8%100630272210en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5|kg mais n'excédant pas 20|Kg8%151800952180Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % d'esters monoalkyles d'acides gras et/ou de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile8%760711907510Bande ou feuille en alliage d’aluminium et de magnésium: - d’un alliage conforme aux normes 5182-H19 ou 5052-H19, - en rouleaux d’un diamètre extérieur d'au moins 1 250 mm mais n’excédant pas 1 350 mm, - d'une épaisseur (tolérance - 0,006 mm) de 0,15 mm, 0,16 mm, 0,18 mm ou 0,20 mm, - d'une largeur (tolérance ± 0,3 mm) de 12,5 mm, 15,0 mm, 16,0 mm, 25,0 mm, 35,0 mm, 50,0 mm ou 356 mm, - d’une tolérance de courbure n’excédant pas 0,4 mm/750 mm, - présentant une mesure de la planéité: I = ±4, - dont la résistance à la traction est supérieure à (5182-H19) 365 MPa ou (5052-H19) 320 MPa, - dont l’allongement à la rupture est supérieur à (5182-H19) 3 % ou (5052-H19) 2,5 % destinée à être utilisée dans la fabrication de lamelles de stores8%020230907580destinées à la fabrication de produits autres que ceux relevant des sous-positions ex 0210 20, 0210 99 51, 0210 99 90, 1602 50 10 et 1602 90 61 (produits B)8%170240000080Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20|% inclus à 50|% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)8%200941000080d'une valeur Brix n'excédant pas 208%220421060010Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars8%020220308130destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%840999007080Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles8%841182600080d'une puissance excédant 20|000|kW mais n'excédant pas 50|000|kW8%841199002080Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs: -|en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686, -|présentant une résistance à la chaleur n'excédant pas 1|100|°C; -|d'un diamètre de 28|mm, mais pas plus de 180|mm; -|d'une hauteur de 20|mm ou plus, mais pas plus de 150|mm8%271020113380Mélanges contenant, en poids, pas plus de 20 % de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile8%841370514080Moteur électrique à courant continu sans balais avec turbine de pompe centrifuge à un étage, à roue radiale, à simple entrée, montée sur l'arbre du moteur, formant un monobloc avec le moteur, et volute avec élément chauffant intégré présentant les caractéristiques suivantes : -trou de vidange d'un diamètre égal ou supérieur à 20 mm, -stator à 9 fentes à pôles en carré ou linéaires, -rotor à 6 pôles, -aimants ferritiques ou aux terres rares, -puissance nominale de 95 W ou 80 W, -élément chauffant d'une puissance nominale de 1800 W et dispositifs de sécurité soudés par brasage ou soudés au laser, -volute avec ou sans embout de sortie en caoutchouc serré par collier, -chambre rotorique avec filtre à sable soudé par ultrasons8%170230000080Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20|% de fructose8%841990150080de stérilisateurs de la sous-position|8419|20|008%848180998080Électrovanne d'un système de distribution à programme variable continu de moteur à combustion permettant de contrôler le débit d'huile en fonction de la vitesse du moteur et de la charge: -placée dans un boîtier métallique, -munie d'un connecteur électrique, -d'une force maximale de 10 N, -d'une tension de fonctionnement en courant continu comprise entre 9 V et 16 V, -d'une longueur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une largeur comprise entre 80 mm et 110 mm, -d'une hauteur comprise entre 20 mm et 30 mm, destinée à la construction de moteurs de véhicules automobiles8%381121002480Additif constitué essentiellement de : -produit de réaction d'anhydride polyisobutényl succinique avec des polyéthylènepolyamines, boraté (CAS RN 134758-95-5), ayant une teneur en chlore comprise entre 0,05 % ou plus en poids mais pas plus de 0,25 % en poids, et un indice de base total (TBN) supérieur à 20, -45 % ou plus en poids mais pas plus de 55 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

Précédent12 / 32Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI