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Codes nomenclature

848340232080Engrenage conique : -en alliages légers et en acier, -intégré dans des engrenages coniques à denture droite ou hélicoïdale, -d'un angle entre-axes de 30 degrés ou plus mais n'excédant pas 90 degrés, -d'un rapport d'engrenage de 1:1,3 ou plus mais n'excédant pas 1:1,46 -destiné à la fabrication de coupe-herbes, de débroussailleuses et d'autres types de machines de jardinage8%848340252080Boîte de vitesses à vis sans fin -placée dans un boîtier en alliage d'aluminium, -pourvue de vis sans fins en matière plastique ou en acier, -percée de trous de fixation, -avec inversion du sens de la marche à 90 degrés, -avec un rapport de transmission 4/19, -équipée d'une vis-mère d’une longueur de 310 mm ou plus, mais n'excédant pas 380 mm, -d’un écrou-guide intégré au support de fixation, -avec ou sans support de vis-mère, -destinée à être attachée indirectement au moteur d'entraînement d'un système de commande de siège de voiture8%850110996480Moteur à courant continu pour contrôler la position angulaire du volet afin d'adapter le flux de gaz dans le régulateur d'air et la vanne RGE: -avec un indice de protection standard IP69, -avec un régime de rotor n'excédant pas 6 500 tours/mn à vide, -avec une tension nominale de 12,0 V (± 0,1), -dont la plage de température spécifiée s'étend de - 40 °C ou plus mais n'excédant pas 165 °C, -équipé ou non d'un pignon de raccordement, -avec ou sans fiche moteur, -avec ou sans bride, -d'un diamètre n'excédant pas 40 mm (bride non comprise), -d'une hauteur globale n'excédant pas 90 mm (de la base jusqu'au pignon)8%850131004580Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes: -|diamètre extérieur égal ou supérieur à 90|mm, mais n'excédant pas 110|mm, -|vitesse de rotation n'excédant pas 3|680|tr/min, -|développant, une puissance égale ou supérieure à 600|W sans excéder 740|W à 2|300|tr/min, à 80|°C, -|tension d'alimentation de 12|V, -|couple n'excédant pas 5,67|Nm, -|équipé d'un capteur de couple magnétique, -|avec relais électronique de mise à la terre, -|destiné à être utilisé avec un module de servocommande8%850131005880Moteur à courant continu à excitation permanente présentant : -un diamètre extérieur de 27 mm ou plus, mais n'excédant pas 90 mm, bride de fixation comprise, -une vitesse de rotation n'excédant pas 25 000 tr/min, -une puissance de 45 W ou plus, mais n'excédant pas 400 W, et -une tension d'alimentation de 9 V ou plus mais n'excédant pas 50 V, -avec ou sans enroulement à plusieurs phases, -avec ou sans disque menant, -avec ou sans carter, -avec ou sans ventilateur, -avec ou sans bouchon, -avec ou sans planétaire, -avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, -avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall, -avec ou sans bride de fixation destiné à être utilisé dans la fabrication de sièges à suspension pneumatique pour tracteurs, machines de terrassement et chariots élévateurs ou destinés à la fabrication d’actionneurs pour meubles réglables en hauteur8%850131006880Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles8%850300203080Noyau en acier plaqué du stator de compresseurs électriques de climatisation pour véhicules automobiles : -d'un diamètre extérieur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, -d'un diamètre intérieur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 80 mm, -d'une hauteur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 45 mm, -d'un poids de 0,7 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -sans enroulements8%850511103580Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes : -un diamètre n'excédant pas 90 mm, -avec ou sans trou concentrique, -revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc, destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation8%850760001880Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant : - 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules, - une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, - une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah, - une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, et placé dans un boîtier métallique: - d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm, - d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm, - une hauteur n’excédant pas 395 mm, destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 87038%851130003080Assemblage de bobines à allumage intégré, avec: -|un allumeur, -|un assemblage de bobines d'allumage avec un support de fixation intégré, -|un boîtier, -|d'une longueur de 90|mm ou plus mais n'excédant pas 200|mm (+/-|5|mm), -|d'une température de fonctionnement de|-40|°C ou plus mais n'excédant pas +130|°C, -|une| tension de|10,5|V ou plus mais n'excédantpas|16|V8%853700000080Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s|8535|ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre|90|ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o|85178%870850207080Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage8%870850992580Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage8%870899972780Noyau d'électroaimant à pôle interne utilisé dans les supports de moteur magnéto-rhéologique pour réduire les chocs et pour l'isolation et l'amortissement dans les voitures particulières: -d'un assemblage en métal fritté, -d'un diamètre n'excédant pas 90,95 mm, -d'une hauteur totale de 24,5 mm, -imprégné d'un mastic, -zingué8%900211001880Bloc de lentilles composé d'un couvercle de forme cylindrique constitué d'éléments optiques en métal ou matière plastique offrant: -un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés, -un champ de vision diagonal maximal de 105 degrés, -une distance focale maximale de 7,50 mm, -une ouverture relative maximale de F/2,90, -un diamètre maximal de 22 mm8%902580405080Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants: -|la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l'humidité ou les composés organiques volatils, -|dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants: -|un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC) -|un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84|à 90|et du chapitre 958%903300000080Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre|908%962000100080des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 908%903300900080autres6%020110009280de bison6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.9097308905990

Il s’agit d’un dispositif de fixation (longueur 243,30 mm et largeur 40 mm), perforée et ajustable, en acier galvanisé ou inoxydable, permettant de fixer des éléments techniques (autres que tuyauterie) sur un rail type R4 pour plafond ou mur. Ses perforations adaptées au rail lui permettent de se fixer et son système de boulon lui permet un réglage angulaire de l’élément à fixer. Il se place à l’intérieur du rail type R4. Les deux composants de cette fixation sont fabriqués principalement à partir de tôles.

BEBTIDT.50.020.90922072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'alcool tert-butylique (TBA) à 0,1 % vol. et du benzoate de dénatonium à 10 microgrammes par millilitre, présenté en vrac. Le produit est destinée à un usage industriel.

BEBTIDT.50.013.90513021970

Extrait végétal sec de gingembre, se présentant sous la forme de poudre, de couleur jaune-brun, ayant une odeur prononcée, obtenu par extraction hydroalcoolique à partir de racines de gingembre broyées, présenté en vrac (et l'ajout d'excipients permettant la protection de l'extrait natif). Le produit est destiné à être utilisé comme matière première à usage pharmaceutique dans la formulation de compléments alimentaires pour améliorer l’équilibre digestif.

BEBTIDT.50.007.9019619005010

Culotte menstruelle hygiénique, en bonneterie, avec une partie absorbante non amovible. Elle est lavable et réutilisable.

BEBTID.T.306.90222060059

Boisson alcoolique à base de malt, pétillante, de couleur rose, aromatisée à la pastèque, au goût très sucré, présentant un titre alcoométrique volumique de 12% vol et conditionnée dans une canette de 695 ml.

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