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Codes nomenclature

853710980080autres6%853710981080destinés à certains types de véhicules aériens6%853710983010autres6%853710983080Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: -|d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, -|et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, -|monté dans un boîtier en matière plastique6%853710983380Manette pour module de commande sous volant : -comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), -équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, -d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 876%853710983880Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant : -une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm, -un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%853710984380Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant : -trois interrupteurs individuels, -un connecteur à cinq broches, -une tension en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%700719801880à revêtement simple face ou double face6%700719808010autres6%700719808080sans revêtement6%700719808580à revêtement simple face ou double face6%853710984580Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2|de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: -|un courant alternatif à l'entrée de 208|V ou plus, mais n'excédant pas 400|V, -|une entrée logique de 24|V en courant continu, -|un disjoncteur à ouverture automatique, -|un interrupteur d'alimentation principal, -|des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, -|dans un boîtier mesurant 281|mm x 180|mm x 75|mm ou plus, mais n'excédant pas 630|mm x 420|mm x 230|mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage6%853710984880Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant : -une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm, -des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière, -un connecteur à cinq broches, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%853710985080Unité de commande électronique BCM (« Body Control Module », module de commande de carrosserie) ou IBM (« Integrated Body Control Module », module de commande de carrosserie intégré) ou assimilés : - comprenant au moins un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé, d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais pas plus de 16 V, - avec ou sans support métallique, - permettant de contrôler, d'évaluer et de gérer des services d'aide à la conduite, dans un véhicule automobile, dont au moins la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 876%853710985380Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre, -des résines modifiées, -une longueur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 130 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, et -une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, destinée à la fabrication de machines à laver6%700719801280Sans revêtement6%700719801220dont l’épaisseur ne dépasse pas 4,5 mm6%020120209480autres6%020120209280de bison6%853710985580Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.9097308905990

Il s’agit d’un dispositif de fixation (longueur 243,30 mm et largeur 40 mm), perforée et ajustable, en acier galvanisé ou inoxydable, permettant de fixer des éléments techniques (autres que tuyauterie) sur un rail type R4 pour plafond ou mur. Ses perforations adaptées au rail lui permettent de se fixer et son système de boulon lui permet un réglage angulaire de l’élément à fixer. Il se place à l’intérieur du rail type R4. Les deux composants de cette fixation sont fabriqués principalement à partir de tôles.

BEBTIDT.50.020.90922072000

Alcool éthylique obtenu par fermentation de matières premières agricoles, dénaturé avec de l'alcool tert-butylique (TBA) à 0,1 % vol. et du benzoate de dénatonium à 10 microgrammes par millilitre, présenté en vrac. Le produit est destinée à un usage industriel.

BEBTIDT.50.013.90513021970

Extrait végétal sec de gingembre, se présentant sous la forme de poudre, de couleur jaune-brun, ayant une odeur prononcée, obtenu par extraction hydroalcoolique à partir de racines de gingembre broyées, présenté en vrac (et l'ajout d'excipients permettant la protection de l'extrait natif). Le produit est destiné à être utilisé comme matière première à usage pharmaceutique dans la formulation de compléments alimentaires pour améliorer l’équilibre digestif.

BEBTIDT.50.007.9019619005010

Culotte menstruelle hygiénique, en bonneterie, avec une partie absorbante non amovible. Elle est lavable et réutilisable.

BEBTID.T.306.90222060059

Boisson alcoolique à base de malt, pétillante, de couleur rose, aromatisée à la pastèque, au goût très sucré, présentant un titre alcoométrique volumique de 12% vol et conditionnée dans une canette de 695 ml.

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Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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