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Codes nomenclature

170490999220Halvas et loukoums6%170490999280Halvas6%170490999380Loukoums6%170490999980autres6%382600100080Esters monoalkylés d'acide gras contenant au moins 96,5% en poids d'esters (EMAAG/FAMAE)6%382600102010Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle6%180620801280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat6%180620801980autres6%382600102080en provenance du Canada6%170490991980autres6%180620809980autres6%382600102980autres6%180620951280d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat6%180620951380Tahini6%180620951980autres6%382600105010Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids: -|50|% ou plus mais n'excédant pas 58|% d'EMAG en C8, -|35|% ou plus mais n'excédant pas 50|% d'EMAG en C10 destiné à la fabrication d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8|ou C10|d'une grande pureté6%170490991280Halvas6%180620959380Tahini6%180620959980autres6%382600105080en provenance du Canada6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.020.70239269097

Coussin de maternité gonflable pour l'allaitement du bébé dans une position confortable, légèrement redressée. Le coussin gonflable , d’une longueur de 150 cm est en PVC, et est recouvert d’une housse (déhoussable) en majorité de coton biologique.

BEBTIDT.50.020.70094049090

Article se présentant sous la forme d’un coussin, souple, de dimensions 54 cm x 34 cm x 72 cm, constitué d’une housse en polyester et d’un remplissage en microbilles en polystyrène avec un harnais amovible en coton biologique, destiné à être utilisé comme pouf évolutif pour allonger le bébé ou pour assoir l’enfant.

BEBTIDT.50.020.70194049090

Coussin de maternité multi-usage, assemblé avec un sac en polyester pour le protéger et le ranger, utilisable durant la grossesse pour la maman enceinte et lors de l'allaitement du bébé dans une position confortable. Le coussin, de dimensions 40 cm X 30 cm, est rempli de fibres de polyester et est recouvert d’une housse (déhoussable) en majorité de coton biologique.

BEBTIDT.50.020.70394049090

Coussin de maternité multi-usages, utilisable durant la grossesse pour la maman enceinte et lors de l'allaitement du bébé dans une position confortable. Le coussin, de dimensions 135 cm X 72 cm, est rempli d’ouate et est recouvert d’une housse (déhoussable) dont l’extérieure est en coton biologique et l’intérieure en polyester.

BEBTIDT.50.020.70494049090

Positionneur dorsal avec oreiller ergonomique, s’adaptant à la morphologie du bébé. Il permet de coucher le bébé confortablement sur le dos tout en prévenant le risque de tête plate, stimulant la digestion et facilitant la respiration lors du sommeil. Le nid en polyester (enveloppe), ayant une dimension de 64 x 32,5 est rempli de mousse en polyuréthane.

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