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Codes nomenclature

271019422980autres6%391910805780Feuille réfléchissante constituée: -|d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,| | -|recouvert sur une face|ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible6%271019442180en provenance du Canada6%271019442980autres6%391910806380Feuille réfléchissante consistant en -|une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre, -|une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine, -|une couche métallique, -|un adhésif acrylique et -|une pellicule de protection6%271019462180en provenance du Canada6%271019462980autres6%391910807380Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux: -|présentant ou non un filigrane, -|avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, -|la feuille réfléchissante consiste en -|une couche de polymère acrylique ou vinylique, -|une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, -|une couche de métallisation -|une couche adhésive, et -|une feuille détachable -|comportant ou non une couche supplémentaire de polyester6%391910807580Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: -|copolymère de résine acrylique, -|polyuréthane, -|couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|microsphères de verre, et -|couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible6%271019472180en provenance du Canada6%271019472980autres6%391910807880Film de polytétrafluoroéthylène, -d'une épaisseur de 50 µm ou plus, -d'une largeur d'au moins 6,30 mm mais n'excédant pas 740 mm, -d'un allongement à la rupture n'excédant pas 200 %, et -recouvert sur une face d'un adhésif en silicone sensible à la pression d'une épaisseur maximale de 50 µm6%391910809080autres6%271020112180en provenance du Canada6%271020112980autres6%760711907610d'une épaisseur de 0.2 mm6%760711907620sans couches intérieures en autres matières6%271020162980autres6%760711907680destinées à être utilisées comme panneaux de carrosserie dans l’industrie automobile6%100630272280Riz Basmati6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

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