Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

419 résultats pour "80"

Codes nomenclature

220850990080excédant 2|l6%220860000080Vodka6%220860110010d'un titre alcoométrique volumique de 45,4|%|vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance6%220860110080n'excédant pas 2|l6%220860190080excédant 2|l6%220860910010d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4|%|vol, présentée en récipients d'une contenance6%220860910080n'excédant pas 2|l6%220860990080excédant 2|l6%220870000080Liqueurs6%220870100080présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2|l6%220870900080présentées en récipients d'une contenance excédant 2|l6%220890000080autres6%220890110010Arak, présenté en récipients d'une contenance6%220890110080n'excédant pas 2|l6%220890190080excédant 2|l6%220890330010Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance6%220890330080n'excédant pas 2|l6%220890380080excédant 2|l6%220890410010autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance6%220890410020n'excédant pas 2|l6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.017.8088539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 2 700 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.017.8098539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 4 000 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.011.8079403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

BEBTIDT.50.011.8089403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) mesure : 40 x 48 x 22.5 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 64 % et le lave-mains 36 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains).

Précédent17 / 21Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI