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127 résultats pour "11"

Codes nomenclature

200850110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151321102080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200850310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151329302080Huile de palmiste destinée à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200860110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%2933998060802-[(6,11-Dihydro-5H-dibenz[b,e]azépine-6-yl)-méthyl]-1H-isoindole-1,3(2H)-dione (CAS RN 143878-20-0) d'une pureté en poids de 99 % ou plus8%200860310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200830110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200870110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%320419000080autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n$o$s|3204|11|à 3204|198%200899110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200870310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200897320020ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%151319302080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%200880310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200840110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200893110080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200941922080Jus d'ananas: -|non obtenu à partir de concentré, -|du genre Ananas, -|d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11|mais n'excédant pas 16, destiné à la fabrication de jus de fruits8%200893210080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%200830310080ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85|%|mas8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-113924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la passoire Ø25cm en polypropylène, ne contenant ni polyamide, ni mélamine, originaire de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-113924100090

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1116116930000

Il s'agit d’un gant de travail en tricot. Le bout des doigts est enduit de matière plastique. Sur la paume, il y a une impression de petits points en matière plastique qui servent pour une meilleure prise en main (antidérapante). Composition: - Tricot (majorité de l'extérieur): polyamide - Matière plastique sur les bouts des doigts: polyuréthane - Petits points: PVC avec phtalates

BEBTIDT.50.020.1124203291000

Gant de travail en tricot, dont les doigts sont séparés des uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur un coté des doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique, et la longueur totale du gant est de 30 cm. Composition: - Tricot (55% de la surface): polyamide/polyester - Renfort: (45% de la surface): cuir

BEBTIDT.50.020.1134203291000

Gant de travail en tricot, dont tous les doigts sont séparés les uns des autres. Le renfort cousu sur la paume, sur les doigts et entre le pouce et l'index, qui constitue la partie travaillante, est en cuir. Le poignet est en élastique. Composition: - Tricot (48% de la surface): polyamide aromatique et fil métallique: presque pas visible) - Renfort: (52% de la surface): cuir

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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