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Codes nomenclature

220299150080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|128%381121002680Additif constitué essentiellement de : -acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O, O-bis (1,3-diméthylbutyle et isopropyle), sels de zinc (CAS RN 84605-29-8), -7 % ou plus en poids mais pas plus de 12 % en poids d'huile minérale, utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381129003380Additifs pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprises entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381700801080Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids: -|88|% ou plus mais pas plus de 98|% d'hexadécylnaphtalène -|2|% ou plus mais pas plus de 12|% de dihexadécylnaphtalène8%382499965080Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12|% et au maximum 18|% en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs8%390591003580Solution aqueuse d'un copolymère de vinylpyrrolidone et de sulfate de N,N-diméthylaminopropylméthacrylamide (CAS RN 175893-71-7), contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 12 % de copolymère8%310520106080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%310510005080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et/ou une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%310590206080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en potassium évalué comme K@2O de 9% en poids ou plus mais de moins de 12% en poids8%030192100080d'une longueur de moins de 12|cm8%071040009180en épis, d’un diamètre de 8 mm ou plus, mais pas plus de 12 mm8%230990414110Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5|% et une teneur en poids d'amidon non supérieure à 28|%8%2905399560801,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)8%291819300080Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters8%230990311110Préparation constituée par un mélange de radicelles de malt et de résidus du criblage de l'orge avant le maltage (y compris les graines adventices éventuelles), ainsi que de résidus du nettoyage des grains d'orge après maltage, présentant une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 12,5 %8%293399806880Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)8%200290200080d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12|% mais inférieure ou égale à 20|%8%271012150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|12|118%271112930080destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2711|12|918%381590904880Photo-initiateur contenant en poids: -88 % ou plus d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-[(2-benzoylbenzoyl)oxy]-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1246194-73-9), -pas plus de 12 % d'α-(2-benzoylbenzoyl)-ω-hydroxy-poly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 1648797-60-7)8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-123924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la cuillère en matière plastique, ne contenant ni mélamine, ni polyamide, en provenance de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-124419110000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la planche à découper rectangulaire en Bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.020.1257308909890

Il s’agit de clips de fixation en acier galvanisé assurant le maintien d'une clôture métallique avec un poteau. Des encoches prévues sur le poteau métallique (pas compris dans le RTC) permettent aux clips de fixer le panneau de clôture sur le poteau. Ils sont disponibles en 3 coloris: vert, noir, gris anthracite.

BEBTIDT.50.013.12421069098

Préparation alimentaire sous forme solide, présentant la couleur du beurre, composée d’un mélange de matière grasse végétale non hydrogéné et de matière grasse butyrique, conditionnée dans une boîte cartonnée de 10 kg. Le produit est destiné à la préparation de produits de boulangerie, de pâtisserie et de biscuiterie.

BEBTIDT.50.011.12395049080

Jeu de société pour 3 à 5 joueurs, présenté dans une boîte composée de 5 tables en carton, 44 pièces représentant de la monnaie et 56 cartes « personnages et événements ». Les différentes instructions sur les cartes « événements » permettent aux joueurs de réaliser des actions pour gagner des cartes « personnages » et des pièces de monnaie. La partie prend fin lorsque l’un des joueurs possède 25 pièces.

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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