Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

127 résultats pour "16"

Codes nomenclature

722511001110d'une épaisseur excédant 0,16|mm8%390140003080Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes: -|plus de 10|% mais n'excédant pas 20|% en poids de copolymère, -|un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16|kg) de 0,7|g /10|min. mais n'excédant pas 0,9|g /10|min., et -|une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm³ ou plus, mais n'excédant pas 0,913 g/cm³ utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples8%390140005080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C8%390140006080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min8%285000609180Silico-calcium - un composé chimique contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, moins de 14 % de fer et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté8%390190805580Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique: -|d'une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6|% mais n'excédant pas 50|% en poids, -|présentant un indice de fluidité (MFR 190|C/2,16|kg, ASTM D1238) de 1|g/10|min au minimum8%390591007080Solution aqueuse contenant en poids -25 % ou plus mais pas plus de 35 % d'un copolymère de caprolactame de vinyle, de pyrrolidone de vinyle, de N,N-diméthylaminopropyl méthacrylamide et de chlorure de 3-(méthacryloylamino)propyllauryldiméthylammonium (CAS RN 748809-45-2), -10 % ou plus mais pas plus de 16 % d'éthanol (CAS RN 64-17-5), dénaturé ou non avec de l'alcool tert-butylique (CAS RN 75-65-0) et/ou du benzoate de dénatonium (CAS RN 3734-33-6)8%390950903080Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau8%391190994080Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9|% ou plus mais pas plus de 16|% en poids8%410120000080Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8|kg lorsqu'ils sont secs, 10|kg lorsqu'ils sont salés secs et 16|kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés8%722611001220d'une épaisseur excédant 0,16|mm8%151190192080destinées à la fabrication: -|d'acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823|19|10, -|d'esters méthyliques d'acides gras des positions 2915|ou 2916, -|d'alcools gras des sous-positions 2905|17|et 2905|19|et 3823|70|destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'alcools gras de la sous-position 2905|16, purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, -|d'acide stéarique de la sous-position 3823|11|00, -|de produits de la position 3401|ou -|d'acides gras d'une grande pureté de la position 29158%370255000080d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur excédant 30|m8%080810100080Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16|septembre au 15|décembre8%200941922080Jus d'ananas: -|non obtenu à partir de concentré, -|du genre Ananas, -|d'une valeur Brix supérieure ou égale à 11|mais n'excédant pas 16, destiné à la fabrication de jus de fruits8%410150000080Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16|kg8%390110105080Copolymère d'éthylène et de 1-butène (CAS RN 25087-34-7) avec : -une masse volumique (ASTM D 1505) de 0,924 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 0,928 g/cm³, -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) de 48 g/10 min ou plus mais n'excédant pas 52 g/10 min, et -une température de fusion maximale de 120 °C ou plus mais n'excédant pas 124 °C8%720299803080Silico-calcium – un alliage contenant en poids 16 % ou plus de calcium, 45 % ou plus de silicium, pas moins de 4 % mais moins de 14 % de fer, et pas plus de 10 % de tout autre élément, même présenté en vrac, conditionné en sacs ou en fûts d’acier, enveloppé dans des feuilles d’acier (ou du fil fourré), ou autrement présenté8%390110106080Poly[(but-1-ène)-co-éthène](CAS RN 25087-34-7) présentant : -une masse volumique (ASTM D 1505) d'au moins 0,922 g/cm³ mais n'excédant pas 0,926 g/cm³ et -un indice de fluidité à chaud (190 °C/2,16 kg) d'au moins 18 g/10 min mais n'excédant pas 22 g/10 min8%370254000080d'une largeur excédant 16|mm mais n'excédant pas 35|mm et d'une longueur n'excédant pas 30|m, autres que pour diapositives8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.1689405990090

Support (profilé en aluminium) pour deux rubans LED (non inclus dans le RTC) avec encoches travaillées sur le profilé pour maintenir le driver (non inclus dans le RTC). Il est intégré dans un luminaire et mesure 528 mm de long pour 43 mm de large.

BEBTIDT.50.015.1697320109090

Ressort à lame simple, en acier inoxydable (norme 304 SUS), de 42,3 mm de large, pour maintenir le spot LED encastré dans un plafond. Il est formé à froid.

BEBTIDT.50.015.1677318190090

Tige filetée creuse M8x100 en acier, permettant de fixer le flexible d’une lampe LED au boîtier de commande tout en laissant passer le câble d’alimentation.

FRBTIFR-BTI-2019-168693924900090

Panier de douche, de forme triangulaire, en matières plastiques, destiné à être fixé dans l’encoignure d'une cabine de douche, par un système de ventouses munies de molettes de serrage. Ce panier est pourvu d'un système d'écoulement de l'eau, sous la forme de petits trous situés dans l'alignement des rebords du panier, ce qui permet aux articles d’hygiène ou de toilette d'être supportés sans retenue d'eau. Dimensions : 25 x 25 x 7 cm

FRBTIFR-BTI-2019-168517310291000

Boîte en fer blanc (TIN), vide, pour thé ou tisane. Cet article est présenté avec différents décors. Il dispose d’un couvercle basculant, non amovible, avec une poignée. La marque et la composition du contenu avec le pourcentage des différents ingrédients, sont mentionnées sur la boîte. Les dimensions sont de 12x12 centimètres, pour une épaisseur de parois de 0,25 millimètre.

Précédent2 / 7Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI