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283 résultats pour "19"

Codes nomenclature

200891000010autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|198%840790801080Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm³ ou plus et d'une puissance d'au moins 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication: - de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11, 8433 19 et 8433 20, - de tracteurs des sous-positions 8701 91 90, 8701 92 90, dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon - de tondeuses avec un moteur à 4 temps d'une cylindrée de 300 cm³ minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 ou - de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 208%392690974380Mélange d'eau et de 19 % en poids ou plus mais n'excédant pas 35 % de microsphères creuses expansées d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle ou d'un autre méthacrylate, d'un diamètre de 3 µm ou plus mais n'excédant pas 4,95 μm8%841320000080Pompes actionnées à la main, autres que celles des n$o$s|8413|11|ou 8413|198%271019550080destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|518%848180593080Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant: - au moins 5, mais pas plus de 16 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,05 mm mais n’excédant pas 0,5 mm, - un débit d'au moins 330 cm³/minute mais n'excédant pas 5 000 cm³/minute, - une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa8%850140205080Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 300 W ou plus, mais n'excédant pas 370 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 150 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids égal ou supérieur à 4,8 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers8%850140205580Moteur électrique à courant alternatif, monophasé : -d'une puissance nominale de 275 W ou plus, mais n'excédant pas 325 W,  -d'une puissance d'entrée égale ou supérieure à 600 W mais n'excédant pas 700 W, -d'un diamètre extérieur de 160 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm, hors gousset et connecteur -d'une vitesse de rotation nominale égale ou supérieure à 15 000 tr/min mais n'excédant pas 19 000 tr/min, -d'un poids n'excédant pas 4,4 kg, -avec poulie destiné à la fabrication d'appareils électroménagers8%853649006080Relais en forme de cube présentant : -une tension de fonctionnement de la bobine de 12 V ou plus en courant continu, mais n'excédant pas 24 V en courant continu, -une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n'excédant pas 15 A, -une tension de contact de 80 V ou plus en courant alternatif mais n'excédant pas 270 V en courant alternatif, -des dimensions extérieures de 19 mm (± 0,4 mm) x 15,2 mm (± 0,4 mm) x 15,5 mm (± 0,4 mm), destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques8%853669908680Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19|ou 20|broches sur 2|rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521|ou 85288%271019150080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|118%271019750080destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|718%200820710080d'une teneur en sucres excédant 19|% en poids8%271019350080destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|318%760521001080Fil en alliage d'aluminium d'un diamètre de 9,50 mm ou plus mais n'excédant pas 19,15 mm, en bobines, destiné à la fabrication de fixations aéronautiques8%293399806880Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)8%382762006080R419A [contenant 77% de pentafluoroéthane (HFC-125), 19% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 4% de diméthyléther (R-E170)]8%390950903080Préparation contenant au poids: -|16|% ou plus mais pas plus de 20|% de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, -|19|% ou plus mais pas plus de 23|% de d'éther butylique du diéthylène glycol et -|60|% ou plus mais pas plus de 64|% d'eau8%840991006380Culasse pour moteur à quatre cylindres comportant 10 noyaux, en alliage d’aluminium EN AC-45500, présentant les caractéristiques suivantes: — aucun autre composant, — une dureté de 90 HB ou plus, — des défauts de moulage d’une dimension maximale de 0,4 mm et limités à 10 défauts par cm², — un espacement des bras de dendrite dans la chambre de combustion n’excédant pas 25 μm, — une double enveloppe de refroidissement, — un poids de 14 kg ou plus, mais n’excédant pas 19 kg, — une longueur de 460 mm ou plus mais n’excédant pas 510 mm, — une hauteur de 260 mm ou plus, mais n'excédant pas 286 mm, et — une largeur de 140 mm, mais n’excédant pas 150 mm8%19Section XIX — ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.007.19368053000

Selon les informations fournies par le titulaire, il s’agit d’une éponge grattante à usage domestique, constituée de deux parties : - une partie abrasive composée d'une résine et de grains abrasifs d'origine naturelle ( coques de noix, amandes et pignons ), - une seconde partie en éponge cellulosique (100% végétale) constituée de cellulose régénérée, de fibres de renforcement en coton ou en lin, d'un sel retardateur de séchage et éventuellement d'un antifongique Les éponges peuvent être de couleurs, d'épaisseurs et/ou de tailles différentes.

BEBTID.T.313.1902402900000

Produit sous forme d’un rouleau constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans des feuilles de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigare.

BEBTID.T.313.1912402100000

Produit sous forme d’un rouleau constitué d’un mélange de tabac et de fleurs séchées de chanvre, muni d’une cape extérieure en tabac et d’un filtre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état comme un cigarillo.

BEBTID.T.313.1922402900000

Cigarettes à base de succédanés de tabac, constituées exclusivement de chanvre et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTID.T.313.1932402900000

Produit sous forme conique, constitué exclusivement de fleurs séchées de chanvre enveloppées dans une feuille de papier à cigarettes, muni d'un filtre en carton et ayant un taux de delta-9-tetrahydrocannabinol inférieur à 0,2 %. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

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