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Codes nomenclature

040150110010n'excédant pas 21|%8%040150310010excédant 21|% mais n'excédant pas 45|%8%320417002880Colorant C.I. Pigment Yellow 12 (CAS RN 6358-85-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 12 est égale ou supérieure à 21 % en poids8%320500003080Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids: -16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1) -65 % ou plus mais pas plus de 69 % d'hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)8%382600102010Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants: -|entre 65|% et 75|% en poids d'EMAG en C12, -|entre 21|% et 28|% en poids d'EMAG en C14, -|entre 4|% et 8|% en poids d'EMAG en C16, et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle8%382765002080R448A [contenant 26% de difluorométhane (HFC-32), 26% de pentafluoroéthane (HFC-125), 21% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 20% de 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-34yf) et 7% de 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFC-1234ze)]8%390230009580Copolymère en bloc du type A-B-A composé: -|d'un copolymère de propylène et d'éthylène et -|de 21|% (±|3|%) en poids de polystyrène8%390690905880Mélange de polymères, contenant en poids : -77 % ou plus mais pas plus de 81 % de polyacrylamide (CAS RN 9003-05-8) -18 % ou plus mais pas plus de 21 % de polyéthylène glycol (CAS RN 25322-68-3)8%390730002010Résine époxyde - contenant, en poids, 21% ou plus de brome - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant8%392069007080Feuille mono- ou multicouche, biaxialement orientée: -constituée de plus de 85 % en poids d'acide polylactique, de maximum 5 % en poids d'additifs inorganiques ou organiques et de maximum 10 % en poids d'additifs à base de polyesters biodégradables, -d'une épaisseur égale ou supérieure à 9 μm mais n'excédant pas 120 μm, -d'une longueur égale ou supérieure à 1 395 m mais n'excédant pas 21 560 m -biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)8%540730001080Tissu à maille ouverte constitué de filaments d'une polyoléfine réticulés par un procédé thermique, d'une masse volumique de 0,94 g/cm³ ou plus, caractérisé par : -un poids de 21 g/m2 ou plus, mais pas plus de 24 g/m2, -une largeur de 560 mm ou plus, mais pas plus de 1 200 mm, -une épaisseur de 100 µm ou plus, mais pas plus de 120 µm, -un allongement à la rupture de 20 % au maximum (ASTM D5034, sens machine), -un allongement à la rupture de 22 % au maximum (ASTM D5034, sens travers), -un étirement de 100 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens machine), et -un étirement de 130 N/5 cm au maximum (ASTM D882, sens travers)8%830990100080Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21|mm, pour bouteilles8%040150119080Lait6%040150190080autres6%040150191080Crème de lait6%040150199080Lait6%847321900080autres6%040150310080en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2|l6%040150311080Crème de lait6%040150319080Lait6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.023.21163022100

Housse de protection multifonctionnelle pour coussin de maternité, imprimée de motifs, confectionnée en coton biologique 95% (230 grammes par mètre carré) et 5% élasthanne. Cette housse de protection s'ouvre partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Sa longueur totale est de 180 cm. Cette housse est spécialement conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement.

BEBTIDT.50.023.21963022100

Housse de protection multifonctionnelle pour coussin de maternité, imprimée de motifs, confectionnée en coton biologique 95% (230 grammes par mètre carré) et 5% élasthanne. Cette housse de protection s'ouvre partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Sa longueur totale est de 150 cm. Cette housse est spécialement conçue pour les coussins de grossesse et d'allaitement.

BEBTIDT.50.008.21090191090

Une cabine de douche complète avec fonction d'hydromassage et présentée non assemblée. L’article comprend: - une porte coulissante en verre de sécurité trempé ; - un panneau frontal, un panneau arrière et deux panneaux latéraux en verre de sécurité trempé ; - plusieurs profilés en aluminium ; - un bac de douche avec système d’écoulement ; - une partie supérieure en verre de sécurité trempé avec tête de douche intégrée ; - un panneau de commande avec mitigeur, jets d'hydromassage et pommeau de douche; - divers accessoires tels que deux poignées, porte savon et d’autres pièces de fixation (vis, rondelles).

BEBTIDT.50.008.21490191090

Une cabine de douche complète avec fonction d'hydromassage et présentée non assemblée. L’article comprend: - une porte pivotante en verre de sécurité trempé ; - quatre panneaux latéraux en verre de sécurité trempé ; - plusieurs profilés en aluminium ; - un bac de douche avec système d’écoulement ; - une partie supérieure en verre de sécurité trempé avec tête de douche intégrée ; - un panneau de commande avec mitigeur, jets d'hydromassage et pommeau de douche; - divers accessoires tels que une poignée, porte savon et d’autres pièces de fixation (vis, rondelles).

BEBTIDT.50.008.21890191090

Une cabine de douche complète avec fonction d'hydromassage et présentée non assemblée. L’article comprend: - deux portes coulissantes (droites ou arrondies) en verre de sécurité trempé ; - deux panneaux arrières et deux panneaux latéraux en verre de sécurité trempé ; - plusieurs profilés en aluminium ; - un bac de douche avec système d’écoulement ; - une partie supérieure en verre de sécurité trempé avec tête de douche intégrée ; - un panneau de commande avec mitigeur, jets d'hydromassage et pommeau de douche; - divers accessoires tels que quatre poignées, porte savon et d’autres pièces de fixation (vis, rondelles).

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