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60 résultats pour "31"

Codes nomenclature

020220308130destinée à la fabrication de produits relevant des sous-positions NC 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%020230904140destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%020230907080destinées à la fabrication de produits relevant sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%020629913340destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%020629915130destinées à la fabrication de produits relevant des sous-positions 1602 10, 1602 50 31 ou 1602 50 95, ne contenant pas d'autre viande que celle d'animaux de l'espèce bovine, présentant un rapport collagène/protéines ne dépassant pas 0,45 et contenant au moins 20% de viande maigre en poids (à l'exclusion des abats et des matières grasses), la viande et la gelée comptant pour 85% au moins du poids total net; ces produits sont soumis à un traitement thermique suffisant pour garantir la coagulation des protéines de la viande dans l'ensemble du produit, qui ne présente donc pas de trace de liquide rosâtre sur sa face de découpage dans les cas où il est découpé le long d'une ligne passant par sa partie la plus épaisse (produits A)8%070190901080dites "primeurs", du 1er juillet au 31 décembre8%080830100080Poires à poiré, présentées en vrac, du 1$e$r|août au 31|décembre8%180620102080d'une teneur en poids net de sucre de canne ou de betterave ajouté égale ou supérieure à 65|%, des sous-positions 1701 91 à 1701 99, pour la préparation de boissons à base de chocolat8%180620109080autres8%180620300080d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25|% et inférieure à 31|%8%271019350080destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2710|19|318%271290330080destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position|2712|90|318%310210120080En solution aqueuse, contenant au moins 31,8|% mais n'excédant pas 33,2|% en poids d'urée8%381121008380Additifs -|contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène |avec de l'anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), -|contenant plus de 31,9|% en poids mais pas plus de 43,3|% en poids d'huiles minérales, -|dont la teneur en chlore n'excède pas 0,05|% en poids, et -|présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%382762005080R422D [contenant 65,1% de pentafluoroéthane (HFC-125), 31,5% de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 3,4% d’isobutane]8%392091009580Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2'-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29|% mais n'excédant pas 31|% en poids8%441210001080Bois contre-plaqués avec plis extérieurs en bambou et ayant une âme contenant des plies des espèces visées aux sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, revêtus ou recouverts ou recouverts8%441210003080Contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits en bambou, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, ainsi qu’un contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits d’un placage manufacturé en bois mélangés contenant au moins 50 % de placage de bambou, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, et dont le cœur contient des plis en bois tropical ou en bois autre que de conifères des espèces spécifiées dans les sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, même revêtues ou recouvertes en surface8%441239002080Bois contre-plaqués avec plis extérieurs en bois de conifères et ayant une âme contenant des plies des espèces visées aux sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, revêtus ou recouverts ou recouverts8%441239003080Contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits de bois de conifères, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, ainsi qu’un contreplaqué dont les deux plis extérieurs sont faits d’un placage manufacturé en bois mélangés contenant au moins 50 % de placage bois de conifères, chaque pli extérieur ayant une épaisseur inférieure à 2,5 mm, et dont le cœur contient des plis en bois tropical ou en bois autre que de conifères des espèces spécifiées dans les sous-positions 4412 31, 4412 33 et 4412 34, même revêtues ou recouvertes en surface8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.317.26632041700

Base concentrée, sous forme pâteuse, de couleur jaune, à base du pigment organique Yellow 12 (CAS number 6358-85-6), présentée en vrac. Le produit est destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie offset.

BEBTID.T.317.26732041700

Base concentrée, sous forme pâteuse, de couleur rouge, à base du pigment organique Lithol Rubine Red 57 :1 (numéro CAS 5281-04-9), présentée en vrac. Le produit est destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie offset.

BEBTID.T.317.3336114300000

Il s’agit d’un costume en taille adulte pour se déguiser en un personnage de fiction (par exemple "pikachu"). Le costume recouvre l’intégralité du corps hormis le visage. Il est composé de tricot en polyester.

BEBTID.T.317.3969503007900

Jouet à moteur consistant en un buggy radiocommandé propulsé par un moteur thermique d'une cylindrée de 3,5 cm³, à l'échelle 1/8. Ses dimensions sont de 469 mm de longueur, 307 mm de largeur et 189 mm de hauteur. Il est utilisé en tant que voiture de modélisme pour courses d'adultes. Le châssis de cette voiture est en aluminium de 3 mm d'épaisseur et la carrosserie est en polycarbonate.

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Voir aussi

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1 095 HS4

RTC

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