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Codes nomenclature

230990965180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%230990965980autres6%230990315980autres6%230990966180Aliments pour chiens ou chats, non conditionnés pour la vente au détail6%230990966980autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTID.T.314.32522089069

Boisson alcoolisée dont le titre alcoométrique volumique est de 4,5 % vol, se présentant sous la forme d'un liquide incolore, aromatisée, obtenue en mélangeant une base fermentée de saccharose, de l'eau gazeuse et des arômes naturels. Le produit existe sous différents arômes et est conditionné pour la vente au détail en cannette en aluminium d'une contenance n'excédant pas 2 l.

BEBTID.T.307.3209601900000

Article de décoration sous la forme d’un crâne de buffle d’Indonésie «Babalus Bubalis Carabanesis», sculpté, peint ou recouvert d'un vernis transparent. Il est muni de deux cornes (non montées) recouvertes d'un vernis transparent.

BED.T.303.32417029095

Sucre non raffiné, sous forme de sirop, obtenu à partir de la sève de coco (Coco nucifera).

BED.T.245.3255516930000

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 235 g/m2. Composition : - viscose : 60 % - poils grossiers : 40 %

BED.T.245.3265516930000

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs et d'un poids de 235 g/m2. Composition : - viscose : 37 % - rayonne : 19 % - poils grossiers : 25 % - coton : 19 %

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI