Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

48 résultats pour "3204"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

2 / 3

Voir aussi

320611008080Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5|% ou plus mais pas plus de 2,5|% de triisostéarate d'isopropoxytitane6%
320611008580autres6%
320619000080autres6%
320619001080Préparation contenant en poids de: -|72|% (±2|%) de mica|(CAS RN 12001-26-2) et -|28|% (±2|%) de dioxyde de titane|(CAS RN 13463-67-7)6%
320619009080autres6%
320620001080Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C. I. Pigment Red 104) (CAS-nr: 12656-85-8)6%
320620002080Jaune de sulfochromate de plomb (C.I. Pigment Yellow 34) (CAS RN 1344-37-2)6%
320620003080Chromate octahydroxyde de pentazinc (CAS RN 49663-84-5)6%
320620004080Chromate de strontium (CAS RN 7789-06-2)6%
320620005080Spinelle noire de chromite de nickel et de fer (C.I. pigment black 30) (CAS RN 71631-15-7)6%
320620006080Spinelle verte de chromite de cobalt (C.I. pigment green 26) (CAS RN 68187-49-5)6%
320620007080Spinelle noire de chromite de cuivre (C.I. pigment black 28) (CAS RN 68186-91-4)6%
320620009080autres6%
320620000080Pigments et préparations à base de composés du chrome6%
320641000010autres matières colorantes et autres préparations6%
320641000080Outremer et ses préparations6%
320641001080Colorant C.I. Pigment Blue 29 (CAS RN 57455-37-5) et préparations à base de celui-ci contenant 90 % ou plus en poids de ce colorant C.I. Pigment Blue 296%
320641009080autres6%
320642000080Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc6%
320649000080autres6%
BEBTIDT.50.021.8683204170054

Matière colorante se présentant sous la forme d’une poudre à base de pigment C.I. Pigment Yellow 65 (numéro CAS : 6528-34-3). Cette préparation présente une teneur en pigment égale ou supérieure à 90 % en poids.

BEBTIDT.50.021.8693204170057

Préparations colorantes se présentant sous la forme de poudre à base de pigment C.I. Pigment Yellow 13 (numéro CAS : 5102-83-0). Ces préparations présentent une teneur en pigment égale ou supérieure à 50 % en poids.

BEBTIDT.50.021.3823204170053

Matière colorante se présentant sous la forme d'une poudre à base de pigment rouge en poudre. Cette préparation contient comme colorant principal le C.I. Pigment Red 122 (CAS RN 980-26-7) dans une proportion de plus de 90 %, ainsi qu’un additif fonctionnel. Le produit est utilisé principalement dans les encres d'imprimerie, les peintures automobiles et industrielles, les plastiques colorés, les revêtements de haute qualité et les encres artistiques.

FRBTIFR-BTI-2024-004463204180000

Matière colorante, à base de béta-carotène, se présentant sous forme de billes, de couleur rouge-brun, utilisée comme matière première dans la fabrication de comprimés et gélules notamment de comprimés effervescents et comme colorant et source de vitamine A pour les aliments, conditionnée en sac de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-0373132041700

Matière colorante se présentant sous la forme d’une préparation aqueuse à base de pigment rouge pour pelliculage de semences de colza, contenant des additifs (agent antimoussant, tensioactif, biocide), ne contenant pas de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés.

Précédent
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI