Aller au contenu

Forum Q&A
Veille réglementaire
Réglementation

ConnexionInscription

ConnexionInscription

Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Classement tarifaire

Nomenclature douanière

Guide de classement

Règlements de classement EU

Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire

Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises

Contrôle des exportations

Environnemental

Calculateur MACF

Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC

Valeur en douane

Incoterms® 2020

ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question

The Trade Hub
...Customs Intelligence
Recherche

Recherche douanière

36 résultats pour "4801"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

2 / 2

Voir aussi

480255900080d'un poids au mètre carré de 80|g ou plus6%

480255901080Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique.6%

480255909080autres6%

480256000080d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié6%

480256200080dont un côté mesure 297|mm et l'autre mesure 210|mm (format|A4)6%

480256800080autres6%

480257000080autres, d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g6%

480258000080d'un poids au mètre carré excédant 150|g6%

480258100080en rouleaux6%

480258900080autres6%

480261000010autres papiers et cartons, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique6%

480261000080en rouleaux6%

480261150080d'un poids au mètre carré inférieur à 72|g et dont plus de 50|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique6%

480261800080autres6%

480262000080en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié6%

480269000080autres6%

FR-PRO-2010-0028804801000000

PAPIER JOURNAL NON IMPRIME DE TEINTE GRIS CLAIR.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI