Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

40 résultats pour "84159000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

2 / 2

Voir aussi

841490009080autres49%
841500000080Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément49%
841510000080des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés)49%
841520000080du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles49%
841520001080préchargés en hydrofluorocarbones (HFC)49%
841520009080autres49%
841690000080Parties49%
841790000080Parties49%
841900000080Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n$o|8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation49%
841950000080Échangeurs de chaleur49%
841990000080Parties49%
843590000080Parties49%
844590000080autres49%
845190000080Parties49%
845590000080autres parties49%
845900000080Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n$o|845849%
847590000080Parties49%
848590000080Parties49%
851590000080Parties49%
854159000080autres49%
FRBTIFR-BTI-2019-1287184159000

Unité extérieure de climatiseur. L’unité extérieure de climatiseur constituera un climatiseur à système à éléments séparés (« split-system »), une fois reliée à une unité intérieure (non présente). Elle est destinée à un usage résidentiel. Elle se fixe au mur en extérieur et est préchargée en difluorométhane (également appelé HFC-32 ou R-32), un hydrofluorocarbone (HFC). L’unité extérieure de climatiseur se décline en trois types de modèles comprenant chacun respectivement cinq, quatre et sept références ayant des caractéristiques et des dimensions différentes. Elle peut être « mono-split » ou « multi-split » selon le modèle. Elle supporte une tension de 220-240 volts. L’unité extérieure de climatiseur est conditionnée dans un emballage en carton.

FR-RTC-2016-00250484159000

Canalisation servant à conduire le flux de climatisation d'une voiture. Elle est composée d'un tube d'aluminium, d'un tuyau en caoutchouc, de pièces en acier, aluminium et en plastique servant de raccordement entre le tube d'aluminium et le tuyau en caoutchouc, de pièces de sortie de fluide et de pattes de fixation.

FR-RTC-2014-0060108415900090

ARTICLE EN PLASTIQUE POUR SYSTÈME DE CLIMATISATION AUTOMOBILE COMPORTANT DES PIÈCES EN PLASTIQUE A CHAQUE BOUT, RELIÉES PAR DES CÂBLES EN ACIER INOXYDABLE. IL EST DESTINÉ A TRANSMETTRE UN MOUVEMENT DE ROTATION D'UN ENDROIT A UN AUTRE (DE L’ENTRÉE VERS LA SORTIE). IL SE CONNECTE EN ENTRÉE SUR UN BOUTON DE COMMANDE DE CLIMATISATION AUTOMOBILE ET EN SORTIE SUR LA CLIMATISATION ELLE-MÊME AFIN DE PILOTER LES VOLETS DE CELLE-CI.

FR-PRO-2012-0050708415900090

DETENDEUR THERMOSTATIQUE POUR EVAPORATEUR QUI PERMET D'ALIMENTER CORRECTEMENT L'EVAPORATEUR EN FLUIDE FRIGORIGENE EN OPTIMISANT SON REMPLISSAGE EN FONCTION DES APPORTS EXTERNES. IL ASSURE LE CHANGEMENT D'ETAT DU FLUIDE, DE L'ETAT LIQUIDE A L'ETAT GAZEUX EN ABAISSANT BRUSQUEMENT LA PRESSION A L'ENTREE DE L'EVAPORATEUR. LE DETENDEUR EST FIXE A L'EXTREMITE DES TUBULURES EVAPORATEUR ET COMPOSES DE DIFFERENTS MATERIAUX (ALUMINIUM, ACIER).

FR-PRO-2012-0050738415900090

ADAPTATEUR D'EVAPORATEUR EN ALLIAGE D'ALUMINIUM SOUS LA FORME DE 2 TUBULURES EN ALLIAGE D'ALUMINIUM DESTINE A LA FABRICATION DES MACHINES ET APPAREILS DE CLIMATISATION POUR LES AUTOMOBILES. LES ADAPTATEURS ONT UN BLOC DE CONNEXION BRASE EN LIEU ET PLACE DU DETENDEUR, LA FONCTION DE DETENTE DU REFRIGERANT EST ALORS REALISEE PAR UN AUTRE COMPOSANT APPELE ORIFICE CALIBRE.

Précédent

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI