Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

43 résultats pour "8476810000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

2 / 3

Voir aussi

841381000010autres pompes; élévateurs à liquides33%
841381000080Pompes33%
841581000010autres33%
841581000080avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)33%
841610000080Brûleurs à combustibles liquides33%
841810000080Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments33%
841861000010autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur33%
841861000080Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no|841533%
841981000010autres appareils et dispositifs33%
841981000080pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments33%
842381000010autres appareils et instruments de pesage33%
842381000080d'une portée n'excédant pas 30|kg33%
842611000010Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers33%
842611000080Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes33%
842641000010autres machines et appareils, autopropulsés33%
842641000080sur pneumatiques33%
842691000010autres machines et appareils33%
842691000080conçus pour être montés sur un véhicule routier33%
842810000080Ascenseurs et monte-charge33%
843610000080Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux33%
FR-RTC-2015-0020448476810000

Machine automatique de vente de glaçons avec monnayeur et dispositif de réfrigération. Elle dispose d'une capacité de distribution de 450 kilos de glaçons par 24 heures. Elle distribue des sacs de 2 et 4 kilos de glaçons. Les sacs sont scellés à chaud et livrés en 22 secondes pour 2 kilos de glaçons cristallins. Elle produit les glaçons à partir d'eau purifiée et adoucie. Elle comporte un bac de stockage de 120 kilos.

FR-E4-2010-0003418476810000

DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE PIZZAS PERMETTANT DE STOCKER EN CHAMBRE FROIDE 70 PIZZAS FRAICHES ET DE LES FAIRE CUIRE DANS UN FOUR INTEGRE. LE DISTRIBUTEUR EST EQUIPE D'UN ECRAN A TOUCHES TACTILES PERMETTANT A UN CLIENT DE SELECTIONNER SA COMMANDE ET DE REGLER VIA UN MONNAYEUR OU UN TERMINAL BANCAIRE.

FRBTIFR-BTI-2025-014898478100000

Appareil mécanique pour l’assistance au roulage à la main de cigarettes. La structure est en bambou.

FRBTIFR-BTI-2024-081768478100000

Appareil mécanique pour le tubage à la main de cigarettes. Il comporte un capot amovible permettant l’insertion du tabac. L’article est composé de matière plastique.

FRBTIFR-BTI-2024-081778478100000

Blague à tabac rigide intégrant un appareil mécanique pour l’assistance au roulage à la main de cigarettes. Il se compose d’une boîte rectangulaire comprenant deux rouleaux, dont l’un mobile, recouverts d’un tapis. La blague est composée de métal, les rouleaux et le tapis sont de matière plastique.

Précédent
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI