Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

26 résultats pour "86"

Codes nomenclature

730459832080d'un équivalent carbone égal ou inférieur à 0,86 selon la formule et les analyses chimiques de l'Institut international de la soudure (IIS)8%840733803080Moteur neuf à combustion interne, à deux cylindres, à quatre temps: -d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³, -dont les dimensions totales n'excèdent pas: 470 mm (longueur) x 450 mm (largeur) x 600 mm (hauteur), -d'une puissance comprise entre 40 kW et 86 kW, -équipé ou non d'un arbre à cames en tête,d'un démarreur, de fils de bougies, d'une rampe d'alimentation et d'injecteurs, destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires8%850131005280Moteur électrique à courant continu sans balais, fini avec des matériaux biocompatibles tels que de l'acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou de type 303, 316L, 400, présentant les caractéristiques suivantes: -un enroulement triphasé, -une puissance inférieure ou égale à 280 W; -une longueur avec le réducteur de 116,1 mm ou plus mais n'excédant pas 117,2 mm, -un diamètre extérieur de 13,86 mm ou plus mais n'excédant pas 13,92 mm, -un couple maximal du moteur avec réducteur de 246,6 mNm à 25 °C, -un régime radial à vide du moteur avec réducteur à 24 V-25 °C de 9 900 tr/min, -un moteur avec réducteur d'un poids de 70,5 g ou plus mais n'excédant pas 71,5 g, une résistance à la température de crête de 140 °C ou plus (hors fonction), une fuite d'air maximale entre l'arbre et les joints d'arbre de 15 Pa/s à une pression donnée de 2 Bars, -14 broches fonctionnelles pour l'alimentation et la commande, -un circuit imprimé souple d'une longueur de 245 mm mais n'excédant pas 255 mm, muni d'un connecteur mâle à 8 broches destiné à être utilisé pour la fabrication de dispositifs médicaux présentant une rotation gauche-droite et une fonction d'oscillation8%850511103080Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes : -une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale, -une longueur n'excédant pas 140 mm, -une largeur n'excédant pas 90 mm et -une épaisseur n'excédant pas 55 mm, -ou ayant la forme d'un rectangle incurvé présentant : : -une longueur n'excédant pas 75 mm, -une largeur n'excédant pas 40 mm, -une épaisseur n'excédant pas 7 mm et -un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm, -revêtus de couches de nickel et de cuivre, ou ayant la forme d'un disque : -d'un diamètre n'excédant pas 90 mm, -comportant ou non un trou concentrique8%270750008080destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles6%270750008980destinés à d'autres usages6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.021.8683204170054

Matière colorante se présentant sous la forme d’une poudre à base de pigment C.I. Pigment Yellow 65 (numéro CAS : 6528-34-3). Cette préparation présente une teneur en pigment égale ou supérieure à 90 % en poids.

BEBTIDT.50.021.8693204170057

Préparations colorantes se présentant sous la forme de poudre à base de pigment C.I. Pigment Yellow 13 (numéro CAS : 5102-83-0). Ces préparations présentent une teneur en pigment égale ou supérieure à 50 % en poids.

BEBTID.T.311.86642023100

Ensemble des parties (extérieures et intérieures en cuir ainsi que les accessoires métalliques dorées), à l’état fini, d’un mini sac non assemblé.

BEBTID.T.308.8681518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé de polymérisation par traitement plasma de l’huile de colza. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

BEBTID.T.308.8691518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé d'oligomérisation par traitement plasma de l’huile de tournesol. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

Précédent2 / 2

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI