Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Recherche douanière

93 résultats pour "87"

Codes nomenclature

700910006080Rétroviseur intérieur atténuant automatiquement l'intensité lumineuse : -avec un support de rétroviseur -dans un boîtier en matière plastique et -avec un circuit intégré, -avec ou sans assistant feux de route, -avec ou sans boussole numérique, -avec ou sans système d'ouverture de porte de garage, -avec ou sans module de péage intégré, -avec ou sans caméra de surveillance pour le conducteur et/ou la cabine, -avec ou sans filtre pour infrarouge, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du Chapitre 878%853710983380Manette pour module de commande sous volant : -comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), -équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, -d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 878%760900004080Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 878%401031001080Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 878%840731000010Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|878%854370902780Unité de contrôle électronique du système d'affichage de positionnement à 360° du véhicule présentant : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un vidéoprocesseur, -un processeur de signaux, -au moins un connecteur, et -avec ou sans support de montage métallique, -à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 878%401033001080Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 878%290329001080hexachlorobutadiène (CAS 87-68-3)8%292221004080Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)8%854430006580Câble à six brins permettant de raccorder le capteur de pression d'huile et le régulateur du différentiel de véhicules, présentant les caractéristiques suivantes : -un revêtement en PVC, -trois connecteurs multiples, et -avec ou sans clip en plastique, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 878%853890995080Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 878%2921430035803-chloro-o-toluidine (CAS RN 87-60-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus8%381010001080Pâte à braser pour traitement par technologie de montage en surface, à base d'étain ou de zinc, sans halogénures : -contenant en poids 87,5 % ou plus, mais pas plus de 90,1 % de métal, -l'alliage ayant une température de solidus de 210 °C ou plus, -d'une viscosité de 178 Pa s ou plus, mais pas plus de 235 Pa s, -d'une taille de grains de 40 μm ou moins, -d'une teneur en poids en argent de 3,15 % ou plus, mais pas plus de 3,5 % pour une pâte à base d'étain ou de 0,25 % ou plus, mais pas plus de 0,28 % pour une pâte à base de zinc, -avec ou sans bismuth (teneur en poids de 2,55 % ou plus, mais pas plus de 2,71 %), -avec ou sans cuivre (teneur en poids de 0,6 % ou plus, mais pas plus de 0,7 %)8%840820510080n'excédant pas 50|kW8%401699521080Suspension de pot d'échappement comprenant : -un support en acier avec au moins un trou de fixation et -un silencieux -destinée à la fabrication des marchandises du chapitre 878%840820990080excédant 200|kW8%841590001580Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles : -constitués d'un tube obtenu par emboutissage d'une bande d'aluminium et assemblage des bordures par soudage à l'arc électrique, -contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement, -d'une longueur de 190 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm, -d'un diamètre de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 42 mm, -d'un poids de 0,01 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,45 kg, -comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium, utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 878%851130005580Bobine d'allumage: -|d'une longueur de 50|mm ou plus, mais pas plus de 200|mm, -|d'une température de fonctionnement de - 40|°C ou plus mais pas plus de + 140|°C, et -|d'une tension de fonctionnement de 9|V ou plus mais pas plus de 16|V, -|avec ou sans câble de raccordement, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 878%840820000080Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre|878%870810901080Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre|878%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.022.8743926400000

Tirelire figurative représentant le personnage Stitch, d'une hauteur de 18 centimètres, fabriquée en PVC résistant pour assurer durabilité et robustesse à l'usage. Le produit est conditionné dans une boîte adaptée garantissant sa protection lors du transport et du stockage. Conforme aux normes en vigueur pour les articles décoratifs en matière plastique. Cet article remplit une double fonction : objet décoratif et tirelire pour la conservation de pièces de monnaie. Il est à un usage domestique, il convient aussi bien aux collectionneurs qu'aux enfants dans le cadre de l'apprentissage de l'épargne, sous surveillance d'un adulte.

BEBTIDT.50.022.8716307909899

Sac pour déchets de jardin, tissé avec des lames de polypropylène (monofilaments) dont la largeur est d'environ 2 mm. Deux poignées pour le transport sont fixées sur le haut du sac et deux autres sur le bord inférieur afin de facilité son déplacement lors des travaux de jardinage. Une bande de plastique est fournie pour être glissée dans le bord supérieur pour une meilleur stabilité du produit. Les dimensions de cette poubelle de jardin sont 67x76 cm pour une capacité de 270L.

BEBTID.T.308.8701518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé de polyomérisation par traitement plasma de l’huile de tournesol. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

BEBTID.T.308.8711518009180

Produit sous la forme d’un liquide visqueux, de couleur jaune clair, obtenue par un procédé d’oligomérisation par traitement plasma de l’huile de colza. Le produit est destiné à des usages industriels (formulation d’huiles et graisses lubrifiantes, additifs pour carburant, formulation de produits pharmaceutiques, etc.).

BEBTID.T.305.87385437090

Appareillage d’enregistrement et de synchronisation de données de signalisation ferroviaire, placé dans une locomotive lors de voyages tests. Ces enregistrements (vidéos et données de signalisation synchronisées) sont affichés pour être analysés par des experts afin de contrôler les lignes ferroviaires. Il est composé d’un laptop avec un software spécifique pour synchroniser les données vidéos fournies par deux caméras incluses dans l’appareillage (une pour filmer la voie ferrée et l’autre pour filmer le tableau de bord de la locomotive) et les données de signalisation collectées par un boîtier de contrôle électronique optionnel (non présenté et faisant l’objet d’un classement séparé réf. D.T.305.876.), de divers câbles et commutateurs permettant de relier ces éléments, une ou plusieurs valises industrielles sur mesure prévues pour le transport de l'appareillage.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI