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Codes nomenclature

382499920280préparation contenant de l’hexabromocyclododécane (CAS 25637-99-4, 3194-55-6)6%382499920710Mélanges contenant des dérivés halogénés de l’éthylène ou du propylène6%382499920780R514a [contenant 74,7|% de 1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFC-1336mzz) et 25,3|% de trans-1,2-dichloroéthylène]6%382499920880autres6%081290981180Pamplemousses et pomélos, finement broyés6%870423910010autres6%870423910080neufs6%020629916980autres6%382499922180Produits de réaction de la 1,3,4-thiadiazolidine-2,5-dithione, du formaldéhyde et du 4-heptylphénol, ramifié et linéaire (PR-HP) (avec ≥ 0,1% m/m de 4-heptylphénol, ramifié et linéaire)6%382499922380Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS|RN|109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propan-2-ol6%3824999224804-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé6%382499922580Mélange contenant en poids: -55 % ou plus mais pas plus de 65 % de (2S,3S,4S,5R,6R)-2-(((2R,3R,5S,6R)-4-(((2R,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)-3,5-bis(benzyloxy)-6-(4-méthoxy-4-oxobutoxy)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)méthoxy)-6-((((2S,3S,4S,5R,6R)-3-acétoxy-4,5-bis(benzyloxy)-6-((benzyloxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-2-yl)oxy)méthyl)tetrahydro-2H-pyran-3,4,5-triyl tribenzoate (CAS RN 1233475-58-5), -35 % ou plus mais pas plus de 45 % de toluène (CAS RN 108-88-3)6%382499922780Méthyl 5-(diméthylamino)-2-méthyl-5-oxopentanoate (CAS RN 1174627-68-9) d'une pureté en poids de 75 % ou plus6%382499922880Préparation contenant en poids: -30 % ou plus, mais pas plus de 60 % de 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benz[f]indène (CAS RN 7158-25-0), -10 % ou plus mais pas plus de 50 % de 3a,4,7,7a-tetrahydro-4,7-méthanoindène (CAS RN 77-73-6), et -contenant ou pas 10 % ou plus mais pas plus de 40 % de résine d'hydrocarbures de pétrole (CAS RN 68132-00-3)6%020629916180de bison6%382499923080Mélange de C10-C14 tert-alkylamines (numéro CE: 701-175-2)6%382499923380Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés: -|sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou -|sous forme de solution dans un solvant organique6%3824999234804-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé6%382499923780Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65% ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)6%382499923880Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-000085609000000

Article textile, de type jouet pour chien, confectionné en matière textile de fibres synthétiques et naturelles (polyester et coton), à partir d'une corde torsadée et nouée de fibres synthétiques (polyester), titrant à plus de 20 000 décitex, et d'une peluche en bonneterie rembourrée à l'effigie d'un personnage de fiction. Dimensions : 6x17x16cm Poids : 210g

FRBTIFR-BTI-2026-012407229200010

Fil en acier sans cuivre, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012417229200010

Fil en acier cuivré, conditionné en spire, bobines fer ou plastique ou en fût. Selon les données de l’opérateur, il ne s’agit pas de fil machine, mais de fil métallique obtenu à froid. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage MIG/MAG. Composition : Carbone : 0.06-0.14% Manganèse : 1.40-1.60% Silicium : 0.80-1% Phosphore : inférieur ou égal à 0.025% Soufre : inférieur ou égal à 0.025% Cuivre : inférieur ou égal à 0.35%

FRBTIFR-BTI-2026-012428311200000

Fil métallique en acier obtenu à froid, fourré pour le soudage à l’arc et conditionné en spire, bobines fer ou plastique. Le produit se décline en différents diamètres : 0.80 mm, 0.9 mm, 1.0 mm, 1.20 mm, 1.40 mm, 1.60 mm. Le fil est destiné au soudage à l'arc, sans protection gazeuse, des aciers au carbone et des aciers alliés. Composition : Carbone : 0.06% Manganèse : 1.38% Silicium : 0.45% Phosphore : 0.019% Soufre : 0.010%

FRBTIFR-BTI-2025-068807117190090

Article de bijouterie se présentant sous la forme d'un badge en métal commun (étain), de forme ronde, équipé d'une épingle à nourrice et d’un voyant à « led » alimenté par deux batteries AG3. Cet article est destiné à la publicité des personnes, des sociétés et des organisations. L'impression est obtenue par procédé offset et pelliculage. Le produit se décline sous différents modèles, l'impression se faisant avant le dédouanement. Diamètre : 4 cm.

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