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485 résultats pour "80"

Codes nomenclature

230990966980autres65%390530009180autres que pour la fabrication d’adhésifs à base de mélange sec produits et vendus sous forme de poudre pour l’industrie du carton65%390530009280autres65%160249110080Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons65%160249130080Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules65%160249150080autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux65%160249190080autres65%160249191080Cous de porc séchés à l'air, assaisonnés ou non, en pièce entière, en morceaux ou en fines tranches65%160249192080Viande de porc en boîte; porc séché effiloché65%160249199080autres65%180610301080d'une teneur en saccharose (y compris le sucre inverti calculé ensaccharose) ou en isoglucose, calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 70|% en poids65%180610309080autres65%271019422110Gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile, purs; mélanges contenant, en poids, plus de 20|% de gazoles paraffiniques obtenus par synthèse et/ou hydrotraitement, d'origine non fossile65%271019422180en provenance du Canada65%271019422980autres65%271019429080autres65%320611001010Pour des utilisations autres que la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression65%320611001080Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5|% ou plus mais pas plus de 2,5|% de triisostéarate d'isopropoxytitane65%320611003080autres65%320611008010Pour une utilisation dans la production d’encres graphiques blanches destinées à l’impression65%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.017.8088539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 2 700 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.017.8098539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 4 000 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.011.8079403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

BEBTIDT.50.011.8089403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) mesure : 40 x 48 x 22.5 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 64 % et le lave-mains 36 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains).

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Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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