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Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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480411110080d'un poids au mètre carré inférieur à 150|g6%
480411150080d'un poids au mètre carré compris entre 150|g inclus et 175|g exclus6%
480411190080d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175|g6%
010229104080Génisses, autres que celles destinées à la boucherie, de la race tachetée du Simmental6%
480419120020composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré6%
480419120080inférieur à 175|g6%
480419190080égal ou supérieur à 175|g6%
480419300080autres6%
721631900080d'une hauteur excédant 220|mm6%
721632000080Profilés en I6%
010229103080Génisses, autres que celles destinées à la boucherie, des races du Schwyz et de Fribourg6%
480431510080servant d'isolant pour des usages électrotechniques6%
480431580080autres6%
940310930080Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers6%
480439510080blanchis uniformément dans la masse6%
480439580080autres6%
940310980080autres6%
721632910010d'une hauteur excédant 220|mm6%
721632910080à ailes à faces parallèles6%
BEBTIDT.50.017.8088539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 2 700 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.017.8098539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 4 000 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.011.8079403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

BEBTIDT.50.011.8089403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) mesure : 40 x 48 x 22.5 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 64 % et le lave-mains 36 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains).

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1 095 HS4

RTC

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