Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

Recherche douanière

518 résultats pour "67"

Codes nomenclature

540231000080de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50|tex ou moins6%540232000080de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50|tex6%540233000080de polyesters6%540233001080Fils texturés de polyesters: -texturés en recourant aux méthodes de traitement thermique unique ou double conformément à la norme DIN 53840-T1, -d'une densité linéaire de 83 dtex ou plus, mais n'excédant pas 666 dtex, -d'une ténacité moyenne minimale de 32 cN/tex, -comptant 36 filaments ou plus, mais pas plus de 192, -d'une élongation à la rupture de 16 % ou plus, mais n'excédant pas 33 %, -d'un rétrécissement à l'eau bouillante de 3 % ou plus, mais n'excédant pas 8 %, -contenant 1 % ou plus mais pas plus de 3 % en poids d'huile minérale, d'huile synthétique ou d'huiles mélangées6%540233009080autres6%540234000080de polypropylène6%540239000080autres6%540244000010autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50|tours au mètre6%540244000080d'élastomères6%540245000080autres, de nylon ou d'autres polyamides6%540246000080autres, de polyesters, partiellement orientés6%540247000080autres, de polyesters6%540248000080autres, de polypropylène6%540249000080autres6%540249003080Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales6%540249005080Fils de poly(alcool vinylique), non texturés6%540249009080autres6%540251000010autres fils, simples, d'une torsion excédant 50|tours au mètre6%540251000080de nylon ou d'autres polyamides6%540252000080de polyesters6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.020.67163023100

Articles consistant en des housses pour coussins de maternité, non imprimés, confectionnés en coton biologique (95%) et élasthanne (5%), avec un poids de 230 grammes par mètre carré, s'ouvrant partiellement grâce à une fermeture à glissière permettant d'insérer facilement le coussin. Dimensions : longueur totale de 180 cm (longueur intérieure de 116 cm). Ces housses sont spécialement conçues pour les coussins de grossesse et d'allaitement. Ce RTC ne comprends que les articles non imprimés tels que décrits ci-dessus.

BEBTIDT.50.020.67595030041

Article en forme de lapin stylisé, de dimensions 25 × 18,5 × 11 cm, constitué d'une enveloppe extérieure en textile 100 % polyester garnie de fibres de polyester, recouvrant une housse intérieure en 100 % coton. Cette dernière contient un mélange de graines de colza et de lavande en vrac. Le produit est conçu pour être chauffé au four à micro-ondes, permettant de diffuser un parfum apaisant de lavande tout en procurant une chaleur réconfortante.

BEBTIDT.50.020.67612059000

Coussin chauffant pour bébé (bouillotte sèche) en forme de cœur stylisé, composé d'une housse extérieure en coton biologique et en fibres recyclées qui protège une housse intérieure amovible en coton, contenant un garnissage entièrement naturel à base d'un mélange de graines de colza et de lavande. Dimensions : 19 × 16 × 2 cm. Ce coussin, une fois réchauffé, diffuse une chaleur réconfortante tout en libérant un doux parfum apaisant de lavande.

BEBTIDT.50.020.67812059000

Coussin chauffant pour bébé (bouillotte sèche), composé d'une housse extérieure en coton biologique qui protège une housse intérieure amovible en coton, contenant un garnissage entièrement naturel à base d'un mélange de graines de colza et de lavande . Dimensions : 23 x 17 x 2 cm. Ce coussin, une fois réchauffé, diffuse une chaleur réconfortante tout en libérant un doux parfum apaisant de lavande.

BEBTIDT.50.020.67912059000

Coussin chauffant pour bébé (bouillotte sèche) en forme d'arc en ciel, composé d'une housse extérieure en coton biologique qui protège une housse intérieure amovible en coton, contenant un garnissage entièrement naturel à base d'un mélange de graines de colza et de lavande . Dimensions : 21 × 20 × 2,5 cm. Ce coussin, une fois réchauffé, diffuse une chaleur réconfortante tout en libérant un doux parfum apaisant de lavande.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI