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Codes nomenclature

281810112080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde): -92 % ou plus d'oxyde d'aluminium, et -8 % ou moins d'oxyde de magnésium6%281810113080Corindon Sol-Gel fritté ou Sol-Gel préfritté d’une teneur en oxyde d’aluminium supérieure ou égale à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est supérieur ou égal à 1,3, mais n’excède pas 6,06%281810114080Corindon Sol-Gel fritté ou Sol-Gel préfritté, présentant structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium, ayant une composition en poids (en oxyde) au moins 98,5 % d’oxyde d’aluminium, autre qu’ayant une teneur en oxyde d’aluminium supérieure ou égale 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est supérieur ou égal à 1,3, mais n’excède pas 6,06%281810119110autres6%281810119180Alumine fondue, lorsque les deux conditions suivantes s’appliquent: i) entre 5 % et 35 % du produit exprimé en poids est inférieur à la dimension minimale des grains fixée dans le cahier des charges du produit, et ii) entre 1 % et 10 % du produit exprimé en poids est supérieur à la dimension maximale des grains fixée dans le cahier des charges du produit6%281810119980autres6%281810913080Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) et d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8), contenant en poids (exprimé en oxyde) : -92 % ou plus, mais pas plus de 94 % d'oxyde d'aluminium, et -8 % (± 1 %) d'oxyde de magnésium6%281810914080Corindon Sol-Gel fritté ou Sol-Gel préfritté à structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium, ayant une composition en poids (en oxydes) d’au moins 92 % mais inférieure à 98,5 % d’oxyde d’aluminium.6%281810919110autres6%281810919180Alumine fondue d’une teneur en dioxyde de titane supérieure ou égale à 1 % en poids, lorsque les deux conditions suivantes s’appliquent: i) entre 5 % et 35 % du produit exprimé en poids est inférieur à la dimension minimale des grains fixée dans le cahier des charges du produit, et ii) entre 1 % et 10 % du produit exprimé en poids est supérieur à la dimension maximale des grains fixée dans le cahier des charges du produit.6%281810919980autres6%540244000080d'élastomères6%540245000080autres, de nylon ou d'autres polyamides6%540246000080autres, de polyesters, partiellement orientés6%540247000080autres, de polyesters6%540248000080autres, de polypropylène6%540249000080autres6%540249003080Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales6%540249005080Fils de poly(alcool vinylique), non texturés6%540249009080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.024.05657041000

Il s’agit d’un tapis (ou dalle) en carré, composé d'une couche textile grise sur une face et une couche textile noire sur l’autre face. Sur un côté de la face grise, se trouve une pièce en plastique qui permet de délimiter le circuit pour petites voitures (qui ne font pas l’objet de la présente décision). L’assemblage de plusieurs dalles permet de former un circuit pour voiture radio commandé ou autres types de voitures jouets. Ce tapis permet la pratique d’une activité de loisir.

BEBTIDT.50.024.0574202929890

Sac de forme rectangulaire, réutilisable, non fait à la main, de style cabas tissé, dont la surface extérieure est constituée de matière textile de fibres synthétiques de polyester avec un encart en plastique sur la face avant. Le sac, muni de deux anses afin d’être porté facilement, est conditionné dans une pochette en polyester. Selon les données de l’opérateur, l’article est destiné à être utilisé comme sac pour des échanges en e-commerce. Dimensions : 63 cm x 46 cm.

BEBTIDT.50.024.05539269097

Le produit est un jouet en plastique coloré en rouge ou blanc, il s’agit d’un rail destiné à délimiter un circuit/une piste pour voitures radiocommandées ou autres types de voitures jouets (qui ne font pas l'objet de la présente décision). Le circuit est composé de plusieurs rails en plastique pouvant être connectés ensemble afin de former différents pistes.

BEBTIDT.50.024.6333926909790

Le produit est un article en polyuréthane, présenté sous la forme d’une demi-coquille semi-circulaire, destiné à être inséré dans un collier de fixation pour tuyauterie. Il présente un diamètre intérieur d’environ 57 mm et une épaisseur d’environ 30 mm. Il est compatible avec des systèmes de fixation de type 1/2" ainsi qu’avec des filetages M8/M10. Le produit sert d’insert de protection entre le collier et le tuyau. Il permet de maintenir le conduit dans le système de fixation tout en évitant le contact direct avec le collier métallique. Il contribue également à réduire les vibrations, les bruits de contact et les risques d’endommagement de la tuyauterie.

BEBTIDT.50.023.83395045000

Il s’agit d’une montre intelligente connectée à un smartphone via « Bluetooth » avec affichage optoélectronique et ayant comme caractéristiques : heure, chronomètre, date, alarme, calculatrice, podomètre, mesure des calories dépensées, mesure du rythme cardiaque, mesure de la pression artérielle, mesure de la saturation en oxygène dans le sang, mesure de la distance parcourue, analyse du sommeil, mesure de la sédentarité, six jeux vidéo d’arcades intégrés avec possibilité de les changer via une application sur le smartphone connecté par Bluetooth, possibilité de refuser l'appel entrant en voyant le nom du contact, visualisation des notifications de messages (sms, mail, appels manqués, message vocal), impossibilité de prendre un appel (pas de microphone) et impossibilité également de répondre même par message prédéfini, localisation de la personne qui porte la montre via un dispositif de traçage électronique sans fil fonctionnant en « Bluetooth » avec des smartphones étant à proximités de celle-ci.

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